CONSEIL MUNICIPAL SPÉCIAL « SÉNATORIALES »

vendredi 10 juillet | 20h | Espace Armorica

Crédit photo : DR

Assistez au conseil municipal spécial « sénatoriales » !

Ce vendredi 10 juillet 2020, la commune de Plouguerneau réunit son conseil municipal afin de désigner ses délégués titulaires et suppléants qui voteront aux élections sénatoriales le 27 septembre prochain. 

Comme tous les autres conseils municipaux, celui-ci est également ouvert au public. L’accès reste toutefois limité à 24 personnes et un protocole sanitaire est à respecter à l’entrée.

DÉROULEMENT DE LA SÉANCE
conformément à la circulaire du ministère de l’intérieur du 30 juin 2020

1. Ouverture de la séance
2. Nomination d’un secrétaire de séance
3. Appel nominatif des conseillers municipaux présents
4. Vérification du quorum
5. Dépôt des listes
6. Ouverture du scrutin par le Maire
7. Constitution du bureau électoral
8. Vote à bulletin secret
9. Déclaration clôture de scrutin par le président
10. Dépouillement des votes par les membres du bureau
11. Recensement des bulletins / nuls / blancs
12. Calcul des résultats et attribution des mandats des délégués
13. Calcul des résultats et attribution des mandats des suppléants
14. Proclamation des résultats des mandats de délégués
15. Proclamation des résultats des mandats de suppléants
16. Etablissement du procès-verbal (PV) en trois exemplaires
17. Signature des PV par tous les membres du bureau + le secrétaire
18. Signature des bulletins nuls et blancs par tous les membres du bureau

Retrouvez tous les procès-verbaux des conseils municipaux précédents.

}   Publié le 09 juillet 2020