ORDRE DU JOUR DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

mercredi 16 décembre | 20h | Espace Armorica

Assistez au conseil municipal…depuis chez vous !

Compte tenu des conditions sanitaires actuelles, le conseil municipal se tiendra sans public. Pour permettre au plus grand nombre de pouvoir suivre les débats, la séance sera diffusée en direct sur le site web et la page Facebook de la mairie.

Un lien apparaîtra prochainement ci-dessous pour vous permettre d’accéder au direct.

ORDRE DU JOUR

  • Séance du conseil municipal : temps d’informations CCPA, approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18 novembre 2020. 

I – COMMANDE PUBLIQUE

1.1.1 Autorisation donnée à l’exécutif pour la signature du marché public « prestations de services d’assurances » 2021-2024

III – DOMAINE ET PATRIMOINE

3.5.11.a Convention de mise à disposition d’équipements et/ou locaux communaux avec l’association Familles Rurales
3.5.11.b Convention de mise à disposition d’équipements et/ou locaux communaux avec l’association Adimplij

IV – FONCTION PUBLIQUE

4.1.8 Mandatement au centre de gestion du Finistère pour la passation d’un contrat d’assurance statutaire
4.4 Mise en place d’une vacation pour la restitution du diagnostic agricole alimentaire

 V – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

5.2.1 Adoption du nouveau règlement intérieur

VII – FINANCES LOCALES

7.1.1.a Tarifs communaux 2021
7.1.1.b Tarif pour la refacturation des repas du portage au budget du CCAS
7.1.2.a Autorisation d’engager des dépenses nouvelles – exercice 2021
7.1.2.b Autorisation de programme et crédits de paiement 2020 – modification
7.1.3 Décision modificative n°2 – budget principal 2020
7.1.8 Suspension des redevances d’occupation du domaine public pour l’ensemble des occupants qui exercent une activité commerciale sur le domaine public
7.5.1 Demande de subvention DETR et plan de financement rénovation thermique de l’école du Phare
7.5.5.a Convention financière 2021-2024 – Ogec St Joseph
7.5.5.b Convention financière 2021-2024 – Ogec Ste Thérèse
7.5.5.c Participation aux frais de fonctionnement des Ogec – Avenant aux conventions
7.5.5.d Subvention exceptionnelle – club nautique Plouguerneau
7.10.3 Modalités de remboursement des frais engagés par les membres du conseil municipal

VIII – DOMAINE DE COMPÉTENCE PAR THÈME

8.2.4 Convention avec le médecin référent du Multi-accueil « Tamm-ha tamm » 
8.9.3 Convention pour la participation au prix littéraire Cézam 2021

Informations données au conseil municipal dans le cadre de l’article 2122-23 du CGCT.

Retrouvez tous les procès-verbaux des conseils municipaux précédents.