ORDRE DU JOUR DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

Assistez au prochain conseil municipal et suivez-le depuis chez vous !

Pour permettre au plus grand nombre de pouvoir suivre les débats, la séance sera diffusée en direct sur le site web et la page Facebook de la mairie. Le conseil reste ouvert au public.

ORDRE DU JOUR

Questions du public
Posez vos questions avant le lundi 14 novembre 2022, 12h00, via le formulaire en ligne : plouguerneau.bzh/quart-heure-citoyen

Séance du conseil municipal :

• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 5 octobre 2022
• Temps d’informations du Pays des Abers

I – COMMANDE PUBLIQUE

1.4.2.a Travaux d’effacement des réseaux basse tension éclairage public et télécom – rue du Verger
1.4.2.b Travaux d’effacement des réseaux basse tension éclairage public et télécom – rue de Bel air 

III – DOMAINE ET PATRIMOINE

3.5.11 Convention type de mise à disposition d’équipements et/ou locaux communaux

IV – FONCTION PUBLIQUE             

4.1.8.a Modification du règlement de fonctionnement interne de la collectivité
4.1.8.b Modalités de mise en œuvre de la protection sociale complémentaire des agents

V – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

5.2.2.a Remplacement d’un conseiller municipal
5.2.2.b Mise à jour des commissions municipales

VII – FINANCES LOCALES

7.5.5 Subvention événementielle – Tennis Club de Plouguerneau
7.10.3 Mandat spécial « Journée Label Ville européenne »

VIII – DOMAINE DE COMPÉTENCE PAR THÈME

8.3.1 Dénomination d’une rue au centre-bourg de Plouguerneau

IX – AUTRES DOMAINES DE COMPÉTENCES

9.1.4 Recensement de la population : coordonnateur et agents recenseurs

Informations données au conseil municipal dans le cadre de l’article L2122-23 et L.2123-24-1-1 du CGCT.