ORDRE DU JOUR DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

mercredi 17 février 2021 | 20h | Espace Armorica

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Compte tenu des conditions sanitaires actuelles, le conseil municipal se tiendra sans public. Pour permettre au plus grand nombre de pouvoir suivre les débats, la séance sera diffusée en direct sur le site web et la page Facebook de la mairie.

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ORDRE DU JOUR

  • Séance du conseil municipal : approbation du procès-verbal du conseil du 16 décembre 2020, temps d’informations CCPA.

I – COMMANDE PUBLIQUE

1.4.3. Annulation de la délibération – convention de maitrise d’ouvrage unique pour la construction d’une installation photovoltaïque dans le cadre des travaux de réfection de la toiture de la salle Owen Morvan

III – DOMAINE ET PATRIMOINE

3.1.1. Acquisition de la parcelle CL 81 située à Faubourchou

3.5.3.a Convention d’autorisation d’occupation du domaine public routier et d’entretien – aménagement de deux arrêts de car sécurisés a Kerhabo

3.5.3.b. Convention d’autorisation d’occupation du domaine public routier et d’entretien – réalisation d’une porte d’entrée d’agglomération – Kerfere

V – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

5.2.1 Modification du règlement intérieur

VII – FINANCES LOCALES

7.1.2.a Approbation compte administratif 2020 budget principal

7.1.2.b Approbation compte administratif 2020 budget petite enfance

7.1.2.c Approbation compte administratif budget du lotissement du Gwelmeur 2020

7.1.2.d Approbation compte administratif 2020 budget Armorica

7.1.2.e Approbation compte administratif 2020 budget ports

7.1.2.f Approbation des comptes de gestion 2020 du receveur municipal des budgets principal, petite enfance, lotissement du Gwelmeur, Armorica et ports

7.1.1. Débat d’orientations budgétaires 2021

7.5.1.a Demande de subvention DETR et plan de financement construction d’un nouvel écomusée des goémoniers et de l’algue

7.5.1.b Demande de subvention DSIL « rénovation énergétique » et plan de financement pour la rénovation thermique de l’école du Petit Prince

7.5.1.c Demande de subvention DSIL « rénovation énergétique » et plan de financement pour la rénovation thermique de l’école du Phare

VIII – DOMAINE DE COMPÉTENCE PAR THÈME

8.2.4.a Convention de financement du réseau d’aides spécialisées aux élèves en difficulté (R.A.S.E.D.)

8.2.4.b Convention pour le versement d’une aide exceptionnelle complémentaire 2020 CAF au Multi-accueil « Tamm ha tamm »

8.3.1 Dénomination d’une nouvelle voie à Lilia

8.9.3.a Renouvellement de la convention de partenariat avec l’EPCC école de musique pour la rémunération d’une animatrice – atelier « Journal du renard Pagan »

8.9.3.b Désignation des personnalités qualifiées au conseil d’administration de l’EPCC école de musique

Informations données au conseil municipal dans le cadre de l’article 2122-23 du CGCT.

Retrouvez tous les procès-verbaux des conseils municipaux précédents.