ORDRE DU JOUR DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
mardi 17 novembre | 20h | Espace Armorica
Assistez au prochain conseil municipal !
Les séances du conseil municipal de Plouguerneau sont publiques et se tiennent à l’Armorica. Tout citoyen peut y assister !
Focale : intervention de Christian Calvez sur le bilan 2018 de la CCPA
Séance du conseil municipal : approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 novembre 2019.
III – DOMAINE ET PATRIMOINE
- 3.1.1.a Acquisition de la parcelle cadastrée BP 116 située à Lilia
- 3.1.1.b Acquisition de la parcelle cadastrée C I 68 située à Kroaz al Lann
- 3.1.1.c Régularisation d’emprise à Tevezan Vraz cession gratuite à la commune
- 3.1.1.d Régularisation d’emprise au Spins cession gratuite à la commune
- 3.2.1 Vente épicerie de Lilia – parcelle BR 312
IV – FONCTION PUBLIQUE
- 4.1.1 Modification du tableau des emplois – création d’un emploi d’assistant informatique
- 4.1.8.a Contrat d’adhésion à l’assurance statutaire
- 4.1.8.b Accès aux missions facultatives proposées par le CDG29 – actualisation de la convention cadre
- 4.1.8.c Convention relative à la disponibilité pendant son temps de travail d’un sapeur-pompier volontaire
- 4.1.8.d Mise en œuvre du compte personnel de formation (CPF)
V – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
- 5.7.8 Convention de reversement du FCTVA 2017 à la CCPA suite aux transferts des compétences eau et assainissement
VI – LIBERTÉS PUBLIQUES ET POUVOIR DE POLICE
- 6.1.3 Rétrocession d’une concession perpétuelle à la commune à titre gracieux
VII – FINANCES
- 7.1.1 Proposition de tarif de prestation traiteur pour l’Espace Culturel Armorica
- 7.1.2 Autorisation d’engager des dépenses nouvelles – exercice 2020
- 7.1.3.a Décision modificative n°3 – budget principal 2019
- 7.1.3.b Décision modificative n°1 – budget Gwelmeur 2019
- 7.5.1 Demande de subvention DETR et plan de financement
- 7.5.5 Financement des établissements scolaires privés du 1er degré – acomptes
VIII – DOMAINE DE COMPÉTENCE PAR THÈME
- 8.2.4.a Convention intercommunale relais parents assistantes maternelles (RPAM) 2019-2020
- 8.2.4.b Modification du règlement de fonctionnement du multi-accueil municipal Tamm-ha-Tamm
- 8.5.10 Lutte contre les mérules et autres insectes xylophages classement de la commune
- 8.9.3.a Convention pour l’organisation de Paroles en Wrac’h 2019-2020
- 8.9.3.b Convention pour la participation au prix littéraire Cezam 2020
Informations données au conseil municipal dans le cadre de l’article 2122-23 du CGCT.
Retrouvez tous les procès-verbaux des conseils municipaux précédents.