ORDRE DU JOUR DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

mardi 17 novembre | 20h | Espace Armorica

Assistez au prochain conseil municipal !

Les séances du conseil municipal de Plouguerneau sont publiques et se tiennent à l’Armorica. Tout citoyen peut y assister !

Focale : intervention de Christian Calvez sur le bilan 2018 de la CCPA

Séance du conseil municipal : approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 novembre 2019.

III – DOMAINE ET PATRIMOINE

  • 3.1.1.a Acquisition de la parcelle cadastrée BP 116 située à Lilia
  • 3.1.1.b Acquisition de la parcelle cadastrée C I 68 située à Kroaz al Lann
  • 3.1.1.c Régularisation d’emprise à Tevezan Vraz cession gratuite à la commune
  • 3.1.1.d Régularisation d’emprise au Spins cession gratuite à la commune
  • 3.2.1 Vente épicerie de Lilia – parcelle BR 312

IV – FONCTION PUBLIQUE

  • 4.1.1 Modification du tableau des emplois – création d’un emploi d’assistant informatique
  • 4.1.8.a Contrat d’adhésion à l’assurance statutaire
  • 4.1.8.b Accès aux missions facultatives proposées par le CDG29 – actualisation de la convention cadre
  • 4.1.8.c Convention relative à la disponibilité pendant son temps de travail d’un sapeur-pompier volontaire
  • 4.1.8.d Mise en œuvre du compte personnel de formation (CPF) 

V – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

  • 5.7.8 Convention de reversement du FCTVA 2017 à la CCPA suite aux transferts des compétences eau et assainissement

VI – LIBERTÉS PUBLIQUES ET POUVOIR DE POLICE

  • 6.1.3 Rétrocession d’une concession perpétuelle à la commune à titre gracieux 

VII – FINANCES

  • 7.1.1 Proposition de tarif de prestation traiteur pour l’Espace Culturel Armorica
  • 7.1.2 Autorisation d’engager des dépenses nouvelles – exercice 2020
  • 7.1.3.a Décision modificative n°3 – budget principal 2019
  • 7.1.3.b Décision modificative n°1 – budget Gwelmeur 2019
  • 7.5.1 Demande de subvention DETR et plan de financement
  • 7.5.5 Financement des établissements scolaires privés du 1er degré – acomptes

VIII – DOMAINE DE COMPÉTENCE PAR THÈME

  • 8.2.4.a Convention intercommunale relais parents assistantes maternelles (RPAM) 2019-2020
  • 8.2.4.b Modification du règlement de fonctionnement du multi-accueil municipal Tamm-ha-Tamm
  • 8.5.10 Lutte contre les mérules et autres insectes xylophages classement de la commune
  • 8.9.3.a Convention pour l’organisation de Paroles en Wrac’h 2019-2020
  • 8.9.3.b Convention pour la participation au prix littéraire Cezam 2020 

Informations données au conseil municipal dans le cadre de l’article 2122-23 du CGCT.

Retrouvez tous les procès-verbaux des conseils municipaux précédents.