ORDRE DU JOUR DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

mercredi 6 juillet 2022 | 19h | Armorica

Suivez le prochain conseil municipal depuis chez vous !

Pour permettre au plus grand nombre de pouvoir suivre les débats, la séance sera diffusée en direct sur le site web et la page Facebook de la mairie. Le conseil reste ouvert au public.

ORDRE DU JOUR

Questions du public
Posez vos questions avant le lundi 4 juillet 2022, 12h00, via le formulaire en ligne : plouguerneau.bzh/quart-heure-citoyen

Séance du conseil municipal :

  • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 mai 2022
  • Temps d’informations CCPA

I – COMMANDE PUBLIQUE

1.1.10 Autorisation donné à l’exécutif pour la signature du marché de travaux de rénovation énergétique de la mairie de Plouguerneau
1.4.2 Schéma directeur aménagement lumière 

III – DOMAINE ET PATRIMOINE

3.2.1.a Déclassement et cession d’une partie du domaine public à Kergoz
3.2.1.b Kroaz Boulig – Échange commune/propriétaire de la parcelle AC 106
3.5.3 Convention d’occupation temporaire du domaine public communal par le duo de conteurs « Drôles 2 piafs »
3.5.11 Convention relative à l’usage du réseau éclairage public pour l’installation de webcams 

IV – FONCTION PUBLIQUE

4.1.1 Modification du tableau des emplois service restauration scolaire 

VII – FINANCES LOCALES

7.1.6.a Tarifs des animations culturelles cotisation jeunes (-25 ans) à la Médiathèque
7.1.6.b Tarif de vente du repas aux écoles privées et structures enfance et jeunesse hors écoles publiques Plouguernéennes
7.5.5 Délibération pour l’attribution d’une subvention à l’association Bannou Heol 

VIII – DOMAINE DE COMPÉTENCE PAR THÈME

8.4.4.a Loi climat et résilience – Inscription sur la liste nationale des communes concernées par les dispositions de la loi relative
au recul du trait de côte
8.4.4.b Avenant à la convention opérationnelle avec l’établissement public foncier de Bretagne
8.6.6 Dispositif « Argent de Poche » 

IX – AUTRES DOMAINES DE COMPÉTENCE

9.1.5 Signature de la convention et de la charte d’engagement relatives au label Ville Européenne 

Informations données au conseil municipal dans le cadre de l’article L2122-23 et L.2123-24-1-1 du CGCT.

Retrouvez tous les procès-verbaux des conseils municipaux précédents.

}   Publié le 29 juin 2022  Crédit photo : DR