ORDRE DU JOUR DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
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Pour permettre au plus grand nombre de pouvoir suivre les débats, la séance sera diffusée en direct sur le site web et la page Facebook de la mairie. Le conseil reste ouvert au public.
ORDRE DU JOUR
Questions du public
Posez vos questions avant le lundi 4 juillet 2022, 12h00, via le formulaire en ligne : plouguerneau.bzh/quart-heure-citoyen
Séance du conseil municipal :
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 mai 2022
- Temps d’informations CCPA
I – COMMANDE PUBLIQUE
1.1.10 Autorisation donné à l’exécutif pour la signature du marché de travaux de rénovation énergétique de la mairie de Plouguerneau
1.4.2 Schéma directeur aménagement lumière
III – DOMAINE ET PATRIMOINE
3.2.1.a Déclassement et cession d’une partie du domaine public à Kergoz
3.2.1.b Kroaz Boulig – Échange commune/propriétaire de la parcelle AC 106
3.5.3 Convention d’occupation temporaire du domaine public communal par le duo de conteurs « Drôles 2 piafs »
3.5.11 Convention relative à l’usage du réseau éclairage public pour l’installation de webcams
IV – FONCTION PUBLIQUE
4.1.1 Modification du tableau des emplois service restauration scolaire
VII – FINANCES LOCALES
7.1.6.a Tarifs des animations culturelles cotisation jeunes (-25 ans) à la Médiathèque
7.1.6.b Tarif de vente du repas aux écoles privées et structures enfance et jeunesse hors écoles publiques Plouguernéennes
7.5.5 Délibération pour l’attribution d’une subvention à l’association Bannou Heol
VIII – DOMAINE DE COMPÉTENCE PAR THÈME
8.4.4.a Loi climat et résilience – Inscription sur la liste nationale des communes concernées par les dispositions de la loi relative
au recul du trait de côte
8.4.4.b Avenant à la convention opérationnelle avec l’établissement public foncier de Bretagne
8.6.6 Dispositif « Argent de Poche »
IX – AUTRES DOMAINES DE COMPÉTENCE
9.1.5 Signature de la convention et de la charte d’engagement relatives au label Ville Européenne
Informations données au conseil municipal dans le cadre de l’article L2122-23 et L.2123-24-1-1 du CGCT.
Retrouvez tous les procès-verbaux des conseils municipaux précédents.