ORDRE DU JOUR DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

mercredi 7 octobre | 20h | Espace Armorica

Crédit photo : DR

Assistez au conseil municipal !

Les séances du conseil municipal de Plouguerneau sont publiques et se tiennent à l’Armorica. Tout citoyen peut y assister !

Séance du conseil municipal : approbation du procès-verbal du conseil municipal du 8 juillet 2020.

III – DOMAINE ET PATRIMOINE

3.5.2 Transfert de gestion de parcelles du domaine public maritime (dpm) d’état vers le dpm communal – régularisation de la situation des ouvrages établis sur le dpm
3.5.3 Convention de servitude Enedis / Commune

IV – FONCTION PUBLIQUE

4.5 Attribution prime exceptionnelle Covid-19.

V – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

5.3.2. Modification du nombre d’administrateurs au sein du CCAS et élection d’un nouvel administrateur
5.3.5. Désignation des délégués du conseil municipal au sein des conseils d’administration d’organismes extérieurs – modification délégué CNAS
5.3.6. Désignation d’un conseiller municipal chargé des questions de défense

 VII – FINANCES LOCALES

7.1.3. Décision modificative n°1 – budget petite enfance 2020
7.3.3. Demande de garantie d’emprunt – OGEC Saint Joseph
7.5.1.a. Demande de subvention DSIL et plan de financement panneaux photovoltaïques salle Owen Morvan
7.5.1.b. Demande de subvention DSIL et plan de financement construction écomusée
7.5.1.c. Demande de subvention DSIL et plan de financement rénovation thermique école du phare
7.5.1.d. Demande de subvention DSIL et plan de financement rénovation thermique école du Petit Prince
7.5.1.e. Demande de subvention Région Bretagne et plan de financement
7.5.1.f. Sécurisation de la traversée de la voie bleue à l’intersection avec la RD 71 a au lieu-dit Kerfere
7.5.5.b. Subvention – association Agir Abcd 29 La Plume
7.6.3. Financement de l’initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques 2020/2021
7.10.2. Admission de créances en non-valeur

VIII – DOMAINE DE COMPÉTENCE PAR THÈME

8.2.4. Convention d’accompagnement de la maison de la bio 29 pour la mise en place d’un défi « familles à alimentation positive » (FAAP)
8.8.2. Convention entre la commune de Plouguerneau et l’unité de méthanisation de Kerscao à Kernilis
8.9.3.a. Dons d’archives numériques des tombes gravées d’Iliz Koz aux archives départementales
8.9.3.b. Renouvellement de la convention de mise à disposition de places de stationnement magasin Carrefour contact – Espace culturel Armorica
8.9.3.c. Convention de coopération pour le projet « valorisation du site d’Iliz Koz » 

Informations données au conseil municipal dans le cadre de l’article 2122-23 du CGCT

Retrouvez tous les procès-verbaux des conseils municipaux précédents.