ORDRE DU JOUR DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

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Pour permettre au plus grand nombre de pouvoir suivre les débats, la séance sera diffusée en direct sur le site web et la page Facebook de la mairie. Le conseil reste ouvert au public.

ORDRE DU JOUR

Questions du public
Posez vos questions avant le lundi 29 septembre  2025, 12h00, via le formulaire en ligne : plouguerneau.bzh/quart-heure-citoyen

Séance du conseil municipal

1. Temps d’information CCPA.
2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 2 juillet 2025.

FONCTION PUBLIQUE

1. Modification du tableau des emplois – police municipale (4.1.1)

 COMMANDE PUBLIQUE

1. Travaux d’effacement réseau basse tension, éclairage public et télécom au Korejou – programme 2025 (1.3.1)

 DOMAINE ET PATRIMOINE

1. Vente du véhicule camion Iveco (3.2.2)
2. Convention tripartite pour la réalisation, sous maîtrise d’ouvrage d’Enedis, de nouvelles canalisations en technique non discrète (grève blanche) (3.5.11.a)
3. Convention tripartite pour la réalisation, sous maîtrise d’ouvrage d’Enedis, de nouvelles canalisations en technique non discrète (Mogueran et Gavre) (3.5.11.b)
4. Convention d’occupation temporaire du domaine public communal avec APP Korejou (3.5.11.c)
5. Convention d’occupation temporaire du domaine public communal avec AUPAL (3.5.11.d)
6. Convention d’occupation – Maison des jumelages (3.6)
7. Convention d’occupation du site de l’ile Wrac’h en vue de l’aménagement et la réalisation de travaux (3.5.11.e)

 FINANCES LOCALES

1. Plan de financement et demandes de subventions relatifs aux travaux de rénovation du site de l’île wrac’h (7.5.1)
2. Indemnisation des préjudices commerciaux causés aux professionnels riverains des travaux d’aménagement du centre-bourg de Plouguerneau (7.4.4)
3. Campagne de ravalement incitative des façades du centre-bourg attribution d’une subvention (7.5.6)
4. Encaissement de recettes pour le compte de tiers – saison culturelle 2025/2026 aide sociale (7.1.4)
5. Approbation du tarif de mouillage en zone de mouillages et d’équipements légers (ZMEL) pour 2026 (7.1.6)
6. CCPA – Demande de fonds de concours « transition énergétique » et plan de financement – construction du centre d’interprétation des algues « Algae » (7.8.a)
7. CCPA – Demande de fonds de concours « transition énergétique » et plan de financement – audit énergétique Multiaccueil Tamm ha tamm (7.8.b)
8. Coût de l’élève 2025 à Plouguerneau (7.5.5.a)
9. Participations financières 2025 aux établissements d’enseignement du 1er degré hors commune (7.5.5.b)

Informations données au conseil municipal dans le cadre de l’article L2122-23 et L.2123-24-1-1 du CGCT.