ORDRE DU JOUR DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

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Pour permettre au plus grand nombre de pouvoir suivre les débats, la séance sera diffusée en direct sur le site web et la page Facebook de la mairie. Le conseil reste ouvert au public.

ORDRE DU JOUR

Questions du public
Posez vos questions avant le lundi 31 mars 2025, 12h00, via le formulaire en ligne : plouguerneau.bzh/quart-heure-citoyen

 Séance du conseil municipal

1. Temps d’information CCPA
2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 05 mars 2025

FINANCES LOCALES

1. Affectation des résultats 2024 – budget général, budgets annexes petite enfance, Armorica et ports (7.1.2.a)
2. Approbation du budget primitif 2025 – budget général (7.1.2.b)
3. Approbation du budget primitif 2025 – budget petite enfance (7.1.2.c)
4. Approbation du budget primitif 2025 – budget Armorica (7.1.2.d)
5. Approbation du budget primitif 2025 – budget ports (7.1.2.e)
6. Autorisation de programme et crédits de paiement 2025 (7.1.2.f)
7. Subvention du budget principal aux budgets annexes- année 2025 (7.1.2.g)
8. Subvention d’équipement du budget principal au budget annexe Armorica et au CCAS (7.1.2.h)
9. Transfert des dépenses de personnel des budgets annexes au budget principal – année 2025 (7.1.2.i)
10. Virements de crédits du budget Armorica au budget principal- année 2025 (7.1.2.j)
11. Vote des taux d’imposition directe locale année 2025 (7.2.1)
12. Participation financière de la commune au printemps des abers 2025 (7.1.6.a)
13. Participation financière de la commune à l’Edition 2025 des tréteaux chantants (7.1.6.b)
14. Acceptation d’un don de piano pour l’espace jeunes (7.10.1)
15. Mandat spécial déplacement à Edingen Neckarhausen (7.10.3)
16. Convention d’objectifs pluriannuelle 2025-2026-2027 entre la commune de Plouguerneau et l’association Karreg hir et attribution de subvention 2025 (7.5.5)

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

1. Participation au sein du comité de suivi de l’association Karreg hir, définition de sa composition et désignation de représentants de la collectivité (5.6)

DOMAINE ET PATRIMOINE

1. Modification de la convention de mise à disposition de locaux à l’association Karreg hir – prolongation de la durée d’occupation aménagement du territoire et habitat (3.5.11.a)
2. Convention de mise à disposition du nouveau centre de valorisation et d’interprétation des algues Algae pour l’association Karreg hir (3.6)
3. Demande d’autorisation d’occupation du domaine public routier et entretien de la RD32 en centre bourg (3.5.11.b)

CULTURE

1. Délibération pour la vente de documents et la suppression de documents du fonds de la médiathèque (8.9.3)

AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES

1. Convention de partenariat du challenge sport et culture, un temps partagé (9.1.5.a)
2. Soutien à un jeu de valorisation du territoire communal (9.1.5.b)
3. Motion en faveur de la politique européenne de cohésion (9.4)

Informations données au conseil municipal dans le cadre de l’article L2122-23 et L.2123-24-1-1 du CGCT.