ORDRE DU JOUR DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

Assistez au prochain conseil municipal et suivez-le depuis chez vous !

Pour permettre au plus grand nombre de pouvoir suivre les débats, la séance sera diffusée en direct sur le site web et la page Facebook de la mairie. Le conseil reste ouvert au public.

ORDRE DU JOUR

Questions du public
Posez vos questions avant le lundi 30 juin  2025, 12h00, via le formulaire en ligne : plouguerneau.bzh/quart-heure-citoyen

 Séance du conseil municipal

1. Temps d’information sur l’avancement de l’Opération de Revitalisation du Territoire (centre-bourg)
2. Temps d’information CCPA
3. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21 mai 2025.

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

1. Composition du prochain conseil communautaire (5.7.8)
2. Mandat spécial pour le Congrès des Maires 2025 (7.10.3)

 COMMANDE PUBLIQUE

1. Rénovation éclairage public aménagement du bourg – phase 3 (1.3.1)

 DOMAINE ET PATRIMOINE

1. Cession d’un véhicule par la Communauté de communes du Pays des Abers (3.2.2)
2. Acquisition de la parcelle AV 54 située au Korejou (3.1.1)
3. Convention d’occupation temporaire du domaine public communal avec Le Tennis club plouguernéen (3.5.11.a)
4. Convention d’occupation temporaire du domaine public communal avec Michmich Warzao! (3.5.11.b)

 FONCTION PUBLIQUE

1. Modification du tableau des emplois (4.1.1)

 FINANCES LOCALES

1. Décision modificative n°1 – budget principal 2025 (7.1.3.a)
2. Decision modificative n°1 – budget annexe Armorica 2025 (7.1.3.b)
3. Subvention d’équipement du budget principal au budget annexe Armorica (7.1.2)
4. Admission de créances en non-valeur (7.10.2)
5. Encaissement de recettes pour le compte de tiers – saison culturelle 2025/2026 (7.1.4)
6. Attribution de subventions municipales 2025 – Association les Ancolies (7.5.5)
7. Contribution au financement du projet d’aménagements cyclables par le fonds de concours mobilités de la CCPA – année 2025 (7.8.1)
8. Financement de l’initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques 2025/26 (7.6.3)
9. Convention Caf Aide aux vacances (AVE) et subvention (7.5.1)

 AIDE SOCIALE

1. Mise à jour du règlement de fonctionnement et du projet d’établissement du multi accueil municipal Tamm ha tamm (8.2.4.a)
2. Convention d’objectifs et de financement Caf 2025/2026 pour le multi accueil Tamm Ha Tamm (8.2.4.b)
3. Convention de fourniture de repas à la commune de Lannilis – été 2025 (8.2.4.c)
4. Dispositif Argent de Poche 2025 (8.6.6)
5. Convention relative à l’aide financière aux frais de formation du permis de conduire B (8.2.7)

EUROPE

1. Convention entre les collectivités territoriales pour l’accueil et l’envoi de jeunes dans le cadre du volontariat franco-allemand des territoires – année 2025-2026 (9.1.2)

 MOTIONS

1. Motion « Pour une paix juste et durable en Palestine et en Israël » (9.4.a)

Informations données au conseil municipal dans le cadre de l’article L2122-23 et L.2123-24-1-1 du CGCT.