ORDRE DU JOUR DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

Assistez au prochain conseil municipal et suivez-le depuis chez vous !

Pour permettre au plus grand nombre de pouvoir suivre les débats, la séance sera diffusée en direct sur le site web et la page Facebook de la mairie. Le conseil reste ouvert au public.

ORDRE DU JOUR

Questions du public
Posez vos questions avant le lundi 2 octobre 2023, 12h00, via le formulaire en ligne : plouguerneau.bzh/quart-heure-citoyen

Séance du conseil municipal :

• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 5 juillet 2023
• Temps d’informations Pays des Abers

III – DOMAINE ET PATRIMOINE

3.1.1 Acquisition d’une partie de la parcelle BC 51 située à Porz Gwenn

V – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

5.1.1 Election d’un nouvel adjoint

5.2.2 Modification du tableau du conseil municipal

5.3.6.a Désignation d’un référent Sécurité routière

5.3.6.b Désignation de représentants de la commune au sein de la Commission locale d’évaluation des charges transférées

VI –  LIBERTES PUBLIQUES ET POUVOIRS DE POLICE

6.1.9 Vacations funéraires

VII – FINANCES LOCALES

7.1.3 Décision modificative n°1 – budget annexe petite enfance 2023

7.1.6 Révision des tarifs de location de l’Espace culturel Armorica

7.3.3 Demande de garantie d’emprunt – Brest métropole habitat

7.5.5 Subventions aux écoles publiques de Plouguerneau – modification du plafond de participation aux séances de piscine

7.10.2 Admission de créances en non-valeur

7.10.3 Remboursement de frais occasionnés lors des séjours jeunesse de l’été 2023

VIII – DOMAINES DE COMPÉTENCES PAR THEME

8.2.4.a Séjour jeunesse 9/11 ans toussaint 2023 au Puy du fou

8.2.4.b Avenant « bonus CTG » à la C.O.F. Caf 2021/2024 – pour le multiaccueil Tamm ha tamm

8.2.4.c Avenant « bonus CTG » à la C.O.F. Caf 2022/2025 « accueil adolescent » pour l’espace jeunes

8.9 Modification du règlement intérieur de l’Espace culturel Armorica

Informations données au conseil municipal dans le cadre de l’article L2122-23 et L.2123-24-1-1 du CGCT.