ORDRE DU JOUR DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
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Compte tenu des conditions sanitaires actuelles, le conseil municipal se tiendra sans public. Pour permettre au plus grand nombre de pouvoir suivre les débats, la séance sera diffusée en direct sur le site web et la page Facebook de la mairie.
ORDRE DU JOUR
Questions du public
Séance du conseil municipal :
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 mai 2021
I – COMMANDE PUBLIQUE
1.1.10. Autorisation donnée a l’exécutif pour la signature du marché public de travaux de revêtement et de modernisation de la voirie communale 2021/2023 – Domaine et patrimoine
III – DOMAINE ET PATRIMOINE
3.1.1 Lilia – Acquisition de locaux médicaux auprès de Finistère Habitat
V – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
5.2.2.a Remplacement d’un conseiller municipal – Modification du tableau du conseil municipal
5.2.2.b Mise à jour des commissions municipales
5.6.1 Indemnités des élus
VI – LIBERTÉS PUBLIQUES ET POUVOIRS DE POLICE
6.1.9 Création d’une réserve communale
VII – FINANCES LOCALES
7.1.2 Suppression de l’autorisation de programme – Acquisition du cabinet médical
7.1.3 Décision modificative n°1 – Budget principal 2021
7.1.6.a Tarifs des animations culturelles – Espace Culturel Armorica
7.1.6.b Tarifs des animations culturelles Médiathèque
7.1.8 Suspension des redevances d’occupation du domaine public
7.5.3 Subvention d’investissement à l’association Îles et Phares du Pays des Abers – Exercice 2021/2022
7.5.5 Subvention piscine aux écoles de Plouguerneau
7.6.3 Financement de l’initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques 2021/2022
7.10.1 Acceptation d’un don du Rotary Club
VIII – DOMAINE DE COMPÉTENCE PAR THÈME
8.2.4.a Camp d’été passerelle 9/11 ans à Brasparts
8.2.4.b Camp d’été 11/14 ans à l’île Grande
8.2.4.c Convention d’objectifs et de financement Caf 2021/2024 pour le Multi-accueil « Tamm ha tamm »
IX – AUTRES DOMAINES DE COMPÉTENCES
9.1.2 Convention entre les collectivités territoriales pour l’accueil et l’envoi de jeunes dans le cadre du volontariat franco-allemand des territoires – Année 2021-2022
Informations données au conseil municipal dans le cadre de l’article 2122-23 du CGCT.
Retrouvez tous les procès-verbaux des conseils municipaux précédents.