ORDRE DU JOUR DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

Assistez au prochain conseil municipal et suivez-le depuis chez vous !

Pour permettre au plus grand nombre de pouvoir suivre les débats, la séance sera diffusée en direct sur le site web et la page Facebook de la mairie. Le conseil reste ouvert au public.

ORDRE DU JOUR

Questions du public
Posez vos questions avant le lundi 07 octobre 2024, 12h00, via le formulaire en ligne : plouguerneau.bzh/quart-heure-citoyen

Présentation des rapports annuels de la CCPA par Jean-François Tréguer, Président

Séance du conseil municipal

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11 septembre 2024

DOMAINE ET PATRIMOINE

1. Cession commune / Camille Carrée – parcelle CS 45 – Zone d’activités du Hellez (3.2.1)
2. Dénomination du futur centre d’interprétation des algues (3.5.9)

COMMANDE PUBLIQUE

1. Autorisation donnée à l’exécutif pour la signature du marché public de travaux de construction du centre d’interprétation des algues « Algae » (1.1.10)

FINANCES LOCALES

1. Demande de subventions au titre des programmes Bien vivre partout en bretagne (Région) et Pacte Finistère 2030 (Département) et plan de financement – construction du centre d’interprétation des algues « Algae » (7.5.1)
2. Décision modificative pour attribution des marchés relatifs à la construction du centre d’interprétation des algues (7.1.3)
3. Mise en place d’une commission d’indemnisation amiable des commerçants dans le cadre des travaux sur les espaces publics du centre-bourg (7.4.4)
4. Approbation du tarif de mouillage en zones de mouillages et d’équipements légers (ZMEL) (7.1.6)
5. Subventions aux écoles publiques de Plouguerneau – année 2024 – modification du tarif piscine (7.5.5.a)
6. Subventions aux écoles privées de Plouguerneau – année 2024 – modification du tarif piscine (7.5.5.b)
7. Acceptation du don d’une statue « l’Ankou » (7.10.1)
8. Mandat spécial pour le congrès des maires 2024 (7.10.3)

FONCTION PUBLIQUE

1. Création d’un emploi non permanent nécessaire à la réalisation d’une mission pour soutenir la participation au service des transitions (4.2.1)

DOMAINES DE COMPETENCE PAR THEME

1. Convention avec l’Etat relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (8.1.5)
2. Séjour Espace jeunes – Toussaint 2024 (8.2.4)

AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES

1. Renouvellement de la convention avec l’Office Public de la Langue Bretonne (9.1.5)

Informations données au conseil municipal dans le cadre de l’article L2122-23 et L.2123-24-1-1 du CGCT.