ORDRE DU JOUR DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

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Pour permettre au plus grand nombre de pouvoir suivre les débats, la séance sera diffusée en direct sur le site web et la page Facebook de la mairie. Le conseil reste ouvert au public.

ORDRE DU JOUR

Questions du public
Posez vos questions avant le lundi 11 décembre 2023, 12h00, via le formulaire en ligne : plouguerneau.bzh/quart-heure-citoyen

Séance du conseil municipal :

• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 novembre 2023
• Temps d’informations Pays des Abers

III – DOMAINE ET PATRIMOINE

3.1.1.a   Acquisition de la parcelle AC 3 située dans le centre bourg de Plouguerneau

3.1.1.b   Accord entre la commune de Plouguerneau et Brest Métropole habitat sur la réalisation d’opérations d’aménagement et de construction mixtes à dominante de logements

3.2.2      Cession commune / Armorique habitat – mise à jour des parcelles

3.5.11    Convention d’occupation temporaire du domaine public communal avec l’association Alabour

IV – FONCTION PUBLIQUE

4.1.1      Révision du tableau des emplois

4.1.8.a   Règlement de fonctionnement interne de la collectivité – modification

4.1.8.b   Action sociale – adhésion au CNAS

4.1.8.c   Modalités de mise en œuvre de la protection sociale complémentaire des agents – modification relative à la prévoyance

4.5         Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat    

VII – FINANCES LOCALES

7.1.2.a   Autorisation d’engager des dépenses nouvelles – exercice 2024         

7.1.2.b   Autorisation de programme et crédits de paiement 2023

7.1.3.a   Décision modificative n°1 – budget principal 2023

7.1.3.b   Décision modificative n°1 – budget annexe Armorica 2023

7.1.3.c  Participation de la commune pour le financement du renforcement d’une conduite d’eau potable pour assurer la défense incendie.

7.1.6.a   Tarifs restauration scolaire – année 2024

7.1.6.b   Monnaie virtuelle à l’espace jeunes et création de tarifs de vente sur manifestations

VIII – DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEME

8.2.4.a   Convention de mise à disposition de locaux et d’agents municipaux à l’association familles rurales pour le développement des capacités d’accueil des services extrascolaire et périscolaire – année 2023/24

8.2.4.b   Convention de partenariat pour des prestations en médiation animale au multiaccueil Tamm-ha-tamm – année 2024

8.2.4.c   Convention avec le médecin réfèrent du multiaccueil Tamm-ha-tamm 2024 (2025-2026)

8.9           Renouvellement de la convention de partenariat avec l’EPCC « musiques et cultures » pour la rémunération d’une animatrice – atelier « journal du renard Pagan »

Informations données au conseil municipal dans le cadre de l’article L2122-23 et L.2123-24-1-1 du CGCT.