ORDRE DU JOUR DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

Assistez au prochain conseil municipal et suivez-le depuis chez vous !

Pour permettre au plus grand nombre de pouvoir suivre les débats, la séance sera diffusée en direct sur le site web et la page Facebook de la mairie. Le conseil reste ouvert au public.

ORDRE DU JOUR

Questions du public
Posez vos questions avant le lundi 13 novembre 2023, 12h00, via le formulaire en ligne : plouguerneau.bzh/quart-heure-citoyen

Séance du conseil municipal :

• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 4 octobre 2023
• Temps d’informations Pays des Abers

I – COMMANDE PUBLIQUE

1.4.3      Approbation de deux conventions de prestation de service pour le suivi des mouillages

III – DOMAINE ET PATRIMOINE

3.5.11   Renouvellement de la convention d’occupation temporaire du domaine public communal avec l’association Radio Légende

V – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

5.7.8      Approbation d’une convention d’échange de données géographiques et de services associés

VII – FINANCES LOCALES

7.1.2a   Adoption de la nomenclature M57

7.1.2b   Adoption du règlement budgétaire et financier de la collectivité

7.1.2c    Fixation de durées d’amortissement

7.1.6a   Approbation de tarifs communaux

7.1.6b   Approbation du tarif de mouillage en ZMEL

7.5.5      Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Lanvaon

7.6.3      Participation financière pour l’initiation à la langue bretonne 2023-2024

VIII – DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEME

8.2.4      Approbation d’une convention de mise à disposition d’agents municipaux à l’association Familles rurales pour un test de dédoublement du site d’accueil du centre de loisirs le mercredi

IX – AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES

9.1.5      Changement temporaire de lieu de célébration des mariages

9.4         Motion de soutien aux EHPAD

Informations données au conseil municipal dans le cadre de l’article L2122-23 et L.2123-24-1-1 du CGCT.