ORDRE DU JOUR DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

ORDRE DU JOUR

Questions du public
Posez vos questions avant le mercredi 10 mai 2023, 12h00, via le formulaire en ligne : plouguerneau.bzh/quart-heure-citoyen

Séance du conseil municipal :

• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 5 avril 2023
• Temps d’informations du Pays des Abers

IV – FONCTION PUBLIQUE

4.1.1 Tableau des emplois

V – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

5.2.1 Modification du règlement intérieur du conseil municipal de Plouguerneau
5.5.1 Désignation adjoint pour signature actes administratifs 

VII – FINANCES LOCALES

7.5.1 Demande de subvention DSIL et plan de financement aménagement paysager des espaces publics du centre-bourg
7.5.5.a Participations financières 2023 aux établissements d’enseignement du 1^er degré
7.5.5.b Attribution subventions aux écoles publiques – année 2023
7.5.5.c Attribution subventions aux écoles privées – année 2023
7.5.5.d Subventions aux associations
7.5.5.e Subvention à BEDG Club
7.5.5.f Subvention à Jeux en Wrac’h
7.5.5.g Subvention à l’UNC
7.5.5.h Convention d’objectifs Karreg Hir
7.5.5.i Convention pluriannuelle Ar Vro Bagan
7.5.5.j Convention pluriannuelle AFR l’Antr’Temps
7.5.5.k Convention pluriannuelle École des sports
7.5.5.l Convention pluriannuelle PHA
7.5.5.m Attribution subvention pour compensation de service public 2023 Familles rurales Plouguerneau
7.1.6 Tarifs de l’Espace Armorica 

VIII – DOMAINES DE COMPÈTENCES PAR THÈME

8.2.4.a Séjour jeunesse 11/14 ans Eté 2023 à Saint-Cast-le-Guildo
8.2.4.b Séjour jeunesse 14/18 ans Eté 2023 à Saint-Cast-le-Guildo
8.6.6 Dispositif « Argent de poche » 2023
8.9.3.a Convention portant soutien à la lecture publique sur un territoire communal
8.9.3.b Convention pour l’accueil d’une illustratrice dans le cadre du prix du vent dans les BD 2023
8.9.3.c Convention pour l’organisation de la semaine nomade 2023, entre les communes de Lannilis, Landéda et Plouguerneau
8.9.3.d Vente de documents et suppression de documents du fonds de la Médiathèque
8.9.3.e Convention pour la participation au « prix des Incorruptibles » 2022-2023

IX – AUTRES DOMAINES DE COMPÈTENCES

9.1.2 Convention entre les collectivités territoriales pour l’accueil et l’envoi de jeunes dans le cadre du volontariat Franco-Allemand des territoires – année 2023-2024
9.1.5 Retrait d’un registre municipal du XVIIIe siècle 

Informations données au conseil municipal dans le cadre de l’article L2122-23 et L.2123-24-1-1 du CGCT.