ORDRE DU JOUR DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

ORDRE DU JOUR

Questions du public
Posez vos questions avant le lundi 15 décembre  2025, 12h00, via le formulaire en ligne : plouguerneau.bzh/quart-heure-citoyen

Séance du conseil municipal

1. Temps d’information CCPA
2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 novembre 2025.

COMMANDE PUBLIQUE

1. Pose de nouvelles prises sur les candélabres du bourg pour les illuminations de Noël (1.3.1)

DOMAINE ET PATRIMOINE

1. Convention d’occupation temporaire du site de Saint-Joseph par la commune de Plouguerneau (3.5.11)
2. Acquisition du rez-de-chaussée commercial ex-crédit maritime auprès de Brest métropole habitat (3.1.1)

FINANCES LOCALES

1. Convention financière entre la commune et Brest métropole habitat (7.5.3)
2. Convention relative à la mise en place d’une aide à l’installation d’un médecin généraliste (7.4.4)
3. Autorisation d’engager des dépenses nouvelles – exercice 2026 (7.1.2.a)
4. Autorisation de programme et crédits de paiement 2025 (7.1.2.b)
5. Décision modificative n°3 – budget principal 2025 (7.1.3)
6. Approbation des tarifs communaux (7.1.6.a)
7. Tarif pause méridienne du service de restauration scolaire municipal en cas de projet d’accueil individualise nécessitant la fourniture d’un panier repas (7.1.6.b)
8. Demande de subvention dans le cadre du « pacte Finistère 2030 » (conseil départemental) – volet 1 – remplacement du Pass ribin (7.5.1.a)
9. Demande de subvention dans le cadre du « pacte Finistère 2030 » (conseil départemental) – volet 1 – travaux de voirie et de réseau d’eaux pluviales autour du centre Algae (7.5.1.c)
10. Demandes de subventions et plan de financement pour la rénovation énergétique du multiaccueil Tamm ha Tamm (7.5.1.b)

AUTRES DOMAINES

1. Attribution d’une bourse d’excellence sportive – dossier 1 (9.1.5.a)
2. Attribution d’une bourse d’excellence sportive – dossier 2 (9.1.5.b)