ORDRE DU JOUR DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

ORDRE DU JOUR

Questions du public
Posez vos questions avant le lundi 23 février 2026, 12h00, via le formulaire en ligne : plouguerneau.bzh/quart-heure-citoyen

Séance du conseil municipal

1. Temps d’information CCPA
2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 décembre 2025.

COMMANDE PUBLIQUE

1. Révision du règlement intérieur des marchés publics à procédure adaptée (1.1.10)
2. Travaux d’effacement réseaux télécom et dépose EP rue de Kelerdut – accompagnement renforcement réseau basse tension Enedis sur P78 à Pors Creach – programme 2025 (1.3.1)

DOMAINE ET PATRIMOINE

1. Acquisition de parcelles au Grouaneg auprès de Brest Métropole habitat (3.1.1)
2. Cession d’une parcelle à un aménageur – îlot Colombier (3.2.1)
3. Convention d’occupation temporaire du domaine public avec AUPP (3.5.11.a)
4. Convention d’occupation temporaire du domaine public portuaire avec la Vedette desAbers (3.5.11.b)
5. Convention d’occupation temporaire du domaine public portuaire avec Glaz Évasion (3.5.11.c)
6. Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un local communal au Collectif Humanité de Plouguerneau (3.5.11.d)

FONCTION PUBLIQUE

9. Mise à disposition partielle de fonctionnaires auprès de la commune de Lannilis pour le traitement des demandes de titres sécurisés (4.1.5)
10. Indemnité pour la mise sous pli des documents électoraux (4.5)
11. Modification du tableau des emplois – Espaces verts et propreté urbaine (4.1.1)

FINANCES LOCALES

12. Approbation des comptes de gestion 2025 du receveur municipal des budgets principal, petite enfance, Armorica et ports (7.1.2.a)
13. Approbation compte administratif 2025 budget principal (7.1.2.b)
14. Approbation compte administratif 2025 budget petite enfance (7.1.2.c)
15. Approbation compte administratif 2025 budget Armorica (7.1.2.d)
16. Approbation compte administratif 2025 budget ports (7.1.2.e)
17. Débat d’orientations budgétaires 2026 (7.1.1)
18. Autorisation d’engager des dépenses nouvelles – exercice 2026 (7.1.2.f)
19. Convention financière entre la commune et Brest Métropole habitat (7.5.3)

DOMAINES DE COMPETENCE PAR THEME

20. Demande de classement en station tourisme (8.4.4)
21. Convention de mandatement SIEG pour le service d’accueil périscolaire et de centre de loirsis avec l’association Familles Rurales 2026-2028 (8.2.4)
22. Dispositif argent de poche 2026 (8.6.6)
23. Approbation du projet de château d’eau dans la zone d’activités du Hellez (8.8.1)

AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES

24. Convention de partenariat du Challenge sport et culture un temps partagé 2026 (9.1.5)
25. Motion du SDEF pour réaffirmer la nécessité de maintenir l’organisation des services publics de réseaux à l’échelon territorial le plus pertinent en termes d’efficacité, de proximité et de solidarité (9.4)