ORDRE DU JOUR DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

mercredi 26 mai 2021 | 20h | Espace Armorica

Assistez au conseil municipal…depuis chez vous !

Compte tenu des conditions sanitaires actuelles, le conseil municipal se tiendra sans public. Pour permettre au plus grand nombre de pouvoir suivre les débats, la séance sera diffusée en direct sur le site web et la page Facebook de la mairie.

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Les questions doivent traiter de sujets d’intérêt général ou avoir trait aux affaires de la commune.

ORDRE DU JOUR

Questions du public

Séance du conseil municipal

  • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 mars 2021

  • Temps d’informations Pays des Abers : présentation de la démarche du plan climat air énergie territorial. 

I – COMMANDE PUBLIQUE

1.4.2. Travaux : rénovation éclairage public lanternes vétustes.

III – DOMAINE ET PATRIMOINE

3.5.8 Convention commune – association Arz er Chapeliou Bro Leon pour l’utilisation des chapelles de Prat Paol et Saint Laurent. 

V – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

5.2.2 Remplacement d’un conseiller.
5.7.5 Transfert de compétence « organisation de la mobilité ».

VI – LIBERTÉS PUBLIQUES ET POUVOIRS DE POLICE

6.4 Mesures d’extinction de l’éclairage public dans les conditions définies.

VII – FINANCES LOCALES

7.5.1.a Demande de subvention DSIL 2021 et plan de financement pour la rénovation thermique de l’école du Petit Prince.
7.5.1.b Demande de subvention ECT-région et plan de financement pour la rénovation thermique de l’école du Phare.
7.5.1.c Demande de subvention ECT-région et plan de financement – Panneaux photovoltaïques de la salle Owen Morvan.
7.5.5.a Attribution des subventions municipales 2021.
7.5.5.b Participations financières 2021 aux établissements d’enseignement du 1er degré.
7.5.5.c Attribution subvention pour compensation de service public 2021- Familles Rurales Plouguerneau.
7.5.5.d Attribution subventions aux écoles de Plouguerneau – Année 2021.
7.5.5.e Convention pluriannuelle d’objectifs – SNSM station de Plouguerneau.
7.10 Renouvellement de la convention avec la CCPA relative au versement d’un fonds de concours pour le fonctionnement des salles culturelles de Plouguerneau et Plabennec.

VIII – DOMAINE DE COMPÉTENCE PAR THÈME

8.2.4 Contrat enfance jeunesse 2019-2020 avec la M.S.A.
8.4.4 Convention d’étude et de veille foncière avec l’établissement public foncier de Bretagne.
8.8.6 Convention de partenariat entre la commune de Plouguerneau et l’association Broussailles.
8.9 Délibération pour la vente de documents et la suppression de documents du fonds de la Médiathèque.
8.9.3 Convention entre la commune de Plouguerneau et l’association Iliz Koz. 

Informations données au conseil municipal dans le cadre de l’article 2122-23 du CGCT.

Retrouvez tous les procès-verbaux des conseils municipaux précédents.

}   Publié le 19 mai 2021