ORDRE DU JOUR DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

jeudi 27 février | 20h | Espace Armorica

Assistez au prochain conseil municipal !

Les séances du conseil municipal de Plouguerneau sont publiques et se tiennent à l’Armorica. Tout citoyen peut y assister !

Séance du conseil municipal : approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 décembre 2019.

 

III – DOMAINE ET PATRIMOINE

3.1.1 Acquisition de la parcelle cadastrée BP 116 située à Lilia – délégation de signature.
3.2.1 Déclassement et cession d’une partie du domaine public à Kreac’h an Avel.

IV – FONCTION PUBLIQUE

4.1.8 Accès aux missions facultatives proposées par le cdg29 – actualisation de la convention cadre.
4.5 Indemnité pour la mise sous pli des documents électoraux.

VII – FINANCES

7.1.2.a Approbation compte administratif 2019 – budget principal.
7.1.2.b Approbation compte administratif 2019 – budget petite enfance.
7.1.2.c Approbation compte administratif – budget du lotissement du Gwelmeur 2019.
7.1.2.d Approbation compte administratif 2019 – budget Armorica.
7.1.2.e Approbation compte administratif 2019 – budget ports.
7.1.2.f Approbation des comptes de gestion 2019 du receveur municipal des budgets principal, petite enfance, lotissement du Gwelmeur, Armorica et ports.
7.1.1 Débat d’orientations budgétaires 2020.
7.1.2.g Autorisation de programme et crédits de paiement 2020.
7.5.1 Demande de subvention DSIL et plan de financement.
7.10.1 Convention de reversement des recettes perçues pour les antennes installées sur les châteaux d’eau.
7.10.2 Convention de reversement de la part communale de la taxe d’aménagement sur les périmètres des zones intercommunales d’aménagement économiques.

VIII – DOMAINE DE COMPÉTENCES PAR THÈME

8.2.4.a Avenant à la convention d’objectifs et de financement CAF 2017/2020 pour le multi-accueil.
8.2.4.b Convention de partenariat pour des prestations en médiation animale au multi-accueil.
8.2.4.c Convention pour le versement du fonds publics et territoires CAF au multi-accueil 2018/2019.
8.3.1 Dénomination de deux lotissements au Gwelmeur et à La Martyre.
8.9.3 Convention de partenariat avec l’EPCC école de musique pour la réalisation de l’atelier journal Skol al Louarn à la médiathèque.

XIX – AUTRE DOMAINE DE COMPÉTENCES

9.1.5 Dépôt des registres de délibérations de l’an III à 1843 et du cadastre napoléonien aux archives départementales.

Informations données au conseil municipal dans le cadre de l’article 2122-23 du CGCT.

Retrouvez tous les procès-verbaux des conseils municipaux précédents.