ORDRE DU JOUR DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

mercredi 8 juillet | 20h | Espace Armorica

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Assistez au conseil municipal !

Les séances du conseil municipal de Plouguerneau sont publiques et se tiennent à l’Armorica. Tout citoyen peut y assister !

Séance du conseil municipal : approbation du procès-verbal du conseil municipal du 10 juin 2020.

I – COMMANDE PUBLIQUE

1.1.10 Autorisation donnée à l’exécutif pour la signature du marché public de travaux pour la réfection de la toiture de la salle Owen Morvan.
1.4.2 Travaux : effacement des réseaux basse tension éclairage public et télécom – rue Michel Le Nobletz ER-208-195-2 – programme 2019.

III – DOMAINE ET PATRIMOINE

3.1.1.a Acquisition des parcelles BC 52, 53 et 56 situées à Porz Gwenn.
3.1.1.b Acquisition de la parcelle Bv 160 située à Keridaouen.
3.5.11.a Modification du schéma maritime de 2012 par la création d’une nouvelle zone de mouillages sans équipements lourds au Vougo.
3.5.11.b Convention de mise à disposition d’un terrain communal au Hellez.

IV – FONCTION PUBLIQUE

4.1.8 Ratios d’avancement de grade de la collectivité.

V – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

5.3.1 Désignation des délégués du conseil municipal au sein du syndicat mixte de protection de conservation du littoral nord-ouest de la Bretagne (Vigipol).
5.3.5 Désignation des délégués du conseil municipal auprès de l’association Bruded.
5.3.6 Constitution de la commission communale des impôts directs.
5.6.2 Formation des élus.

VI – LIBERTÉS PUBLIQUES ET POUVOIRS DE POLICE

6.1.9 Mutualisation des polices municipales des communes de Plouguerneau et de Lannilis : convention de mutualisation pour l’achat d’un radar portatif.

VII – FINANCES LOCALES

7.1.6 Tarifs des animations culturelles et tarifs des locations – Espace culturel Armorica.
7.1.8.a Suspension des redevances d’occupation du domaine public pour l’ensemble des occupants qui exercent une activité commerciale sur le domaine public.
7.1.8.b Tarif en cas de non-restitution du badge permettant l’accès au port de Lilia.
7.1.8.c Liaison maritime Landéda – Aber Wrac’h / Plouguerneau – Perroz – modalités de financement du projet.
7.5.1.a Demande de subvention DETR exceptionnelle travaux cale de Kerazan suite a la tempête Ciara des 9-10-11 février 2020.
7.5.1.b Mise en place d’un système de vidéoprotection – demande de subvention.
7.5.1.c Aménagement de 7 circuits vélo – demande de subvention et plan de financement.
7.5.5.a Attribution des subventions municipales 2020.
7.5.5.b Convention financière – association Lanvaon.
7.10.3.a Mandat spécial accordé aux élus pour le projet cantines durables – territoires engagés.
7.10.3.b Convention Ener’gence.

VIII – DOMAINE DE COMPÉTENCE PAR THÈME

8.2.4.a Camp d’été Passerelle 9/11 ans à Santec (Finistère).
8.2.4.b Camp d’été 11/14 ans à Santec (Finistère).
8.9 Délibération pour la vente de documents et la suppression de documents du fonds de la médiathèque.

Informations données au conseil municipal dans le cadre de l’article 2122-23 du CGCT.

Retrouvez tous les procès-verbaux des conseils municipaux précédents.