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Conseil municipal

Le 14/05/2019 à 20h00 - Espace Armorica | 1 rue du Colombier

Séance du conseil municipal : approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 mars 2019.

I - COMMANDE PUBLIQUE
1.1.10 Autorisation donnée à l’exécutif pour la signature du marché public de travaux pour la construction d'une cuisine scolaire - rectification lot 11.

II - URBANISME
2.1.3 Avis du conseil municipal sur le projet de plan local d’urbanisme intercommunal du Pays des Abers.

III - DOMAINE ET PATRIMOINE
3.2.2 Cession commune / Armorique Habitat - mise à jour des parcelles.
3.5.1 Demande d’acquisition d’une partie du domaine public à Kervenni - Mise à enquête publique.
3.5.11.b Schéma directeur de signalisation d’information locale.

IV - FONCTION PUBLIQUE
4.1.8 Ratios d’avancement de grade pour la collectivité année 2019.

VI - LIBERTÉS PUBLIQUES ET POUVOIRS DE POLICE
6.1.6 Convention avec les cliniques vétérinaires de Plabennec et Lannilis.

VII - FINANCES
7.1.6 Night-club éphémère - tarif de location de l’espace culturel Armorica.
7.5.5.a Attribution des subventions municipales 2019.
7.5.5.b Participations financières 2019 aux établissements d'enseignement du 1er degré.
7.5.5.c Attribution des subventions appel à projet P.E.L 2019.
7.10.3.b Mandat spécial à un adjoint à l’occasion du forum « initiatives et territoires ».

VIII - DOMAINE DE COMPÉTENCE PAR THÈME
8.2.4.a Projet social du multi-accueil municipal Tamm Ha Tamm.
8.2.4.b Modification du règlement de fonctionnement du multi-accueil municipal Tamm Ha Tamm.
8.2.4.c Camp d'été passerelle 9/13 ans à Camaret (Finistère).
8.6.6 Convention de mise à disposition d'un volontaire dans le cadre du service civique.
7.10.3.a Adhésion à l’association les Francas du Finistère.
8.9 Délibération pour la vente de documents et la suppression de documents du fonds de la médiathèque.

IX - AUTRES DOMAINES DE COMPÉTENCES
9.1 Attribution d’une bourse pour le projet 470 avec le CNP.
9.1.5.a Convention de partenariat entre la commune de Plouguerneau et le comité de jumelage Plouguerneau Edingen-Neckarhausen - dotation forfaitaire.
9.1.5.b Convention de partenariat entre la commune de Plouguerneau et le comité de jumelage Plouguerneau St Germans - dotation forfaitaire.
3.5.11.a Convention d’occupation - la maison des jumelages.
9.4 Soutien au manifeste de l'AFCCRE en vue des élections au parlement Européen.

Informations données au conseil municipal dans le cadre de l'article 2122-23 du CGCT.

Date(s)

14/05/2019 à 20h00

Lieu

Espace Armorica | 1 rue du Colombier

Organisateur

Mairie Plouguerneau