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CONSEIL MUNICIPAL

Le 10/06/2020 à 20h00 - Espace Armorica | 1 rue du Colombier

ORDRE DU JOUR

I - COMMANDE PUBLIQUE
1.7.1.a Désignation des membres de la commission d’appel d’offres.
1.7.1.b Modification du règlement intérieur des marchés adaptés.
1.7.1.c Désignation des membres de la commission des marchés à procédure adaptée.
1.7.2 Convention centrale d’achats certificats avec Mégalis Bretagne.

III - DOMAINE ET PATRIMOINE
3.2.1 Vente épicerie de Lilia : valorisation du mobilier.

IV - FONCTION PUBLIQUE
4.2.1.a Autorisation de recrutements d’agents non titulaires pour remplacer les agents (fonctionnaires ou non titulaires) momentanément absents.
4.1.2.b Autorisation de recrutements d’agents non titulaires compte tenu de l’accroissement temporaire et saisonnier de l’activité.

V - INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
5.2.6.a Désignation des membres du conseil municipal au sein des commissions municipales.
5.2.6.b Création d’une commission paritaire facultative des marchés de vente au détail.
5.3.1 Désignation des délégués du conseil municipal au sein des syndicats de communes.
5.3.2 Définition du nombre d’administrateurs au sein du CCAS et élection des administrateurs
élus au sein du CCAS.
5.3.5 Désignation des délégués
du conseil municipal au sein des conseils d’administration d’organismes extérieurs.
5.3.6 Désignation d’un référent sécurité routière.
5.4.1.a Limitation des délégations données au maire en vertu de l’article 2122-22 du C.G.C.T.
5.4.1.b Pouvoir du maire : autorisation de signature des pièces afférentes aux cessions gratuites au profit de la commune.
5.6.1 Indemnités des élus.

VII - FINANCES LOCALES
7.1.2.a Affectation des résultats 2019 : budget général, budgets annexes, Petite Enfance, Armorica et Ports.
7.1.2.b Approbation du budget primitif 2020 - budget général.
7.1.2.c Approbation du budget primitif 2020 - budget petite enfance.
7.1.2.d Approbation du budget primitif 2020 - budget lotissement du Gwelmeur.
7.1.2.e Approbation du budget primitif 2020 - budget Armorica.
7.1.2.f Approbation du budget primitif 2020 - budget ports.
7.1.2.g Subvention du budget principal aux budgets annexes - année 2020.
7.1.2.h Transfert des dépenses de personnel des budgets annexes
au budget principal.
7.1.2.i Autorisation de programme et crédits de paiement 2020.
7.1.2.j Virements de crédits du budget Armorica au budget principal - année 2020.
7.1.2.k Neutralisation des amortissements des subventions versées.
7.2.1 Vote des taux d’imposition directe locale année 2020.
7.5.5.a Participations financières 2020 aux établissements d’enseignement du 1er degré.
7.5.5.b Attribution d’une subvention pour compensation
de service public 2020 à Familles Rurales Plouguerneau.

IX - AUTRES DOMAINES DE COMPÉTENCES PAR THÈME
9.1.2 Convention entre les collectivités territoriales pour l’accueil et l’envoi de jeunes
dans le cadre du volontariat Franco-Allemand des territoires - Année 2020/2021.