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Ça se passe à Plouguerneau !

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CONSEIL MUNICIPAL

Le 18/11/2020 à 20h00 - Espace Armorica | 1 rue du Colombier

MERCREDI 18 NOVEMBRE | 20H | ESPACE ARMORICA

Compte tenu des conditions sanitaires actuelles, le conseil municipal se tiendra à huis clos. Pour permettre au plus grand nombre de pouvoir suivre les débats, la séance sera diffusée en direct sur le site web et la page Facebook de la mairie.
ORDRE DU JOUR
● Minute de silence en hommage aux victimes du terrorisme
● Séance du conseil municipal : approbation du procès-verbal du conseil municipal du 7 octobre 2020 ; temps d’informations CCPA.

I - COMMANDE PUBLIQUE
1.4.3. Conventions de prestation de service pour le suivi des mouillages

III - DOMAINE ET PATRIMOINE
3.1.1 Lilia - Acquisition de locaux médicaux auprès de Finistère Habitat
3.2.1.a Impasse Koad Merey - Cession de la parcelle AC222
3.2.1.b Cession commune parcelle CS 45 - ZA du Hellez
3.4 Procédure de délimitation du port du Korejou - Extension des limites du plan d’eau du port du Korejou
3.5.1 Opération Finistère Habitat à Lilia - Rétrocession de la voirie, des espaces verts et des équipements communs - Classement dans le domaine public
IV - FONCTION PUBLIQUE
4.2.1 Autorisation de recrutement d’agents non titulaires pour remplacer les agents fonctionnaires

V - INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
5.2.2.a Remplacement d’un conseiller municipal et mise à jour du tableau du conseil municipal
5.2.2.b Mise à jour des commissions municipales
5.2.1 Adoption du nouveau règlement intérieur
5.2.6 Modification de la composition de la « cellule économique » extra-communale

VII - FINANCES LOCALES
7.1.2 Assujettissement à la TVA - Cabinet médical à Lilia
7.1.3 Décision modificative n°1 - Budget principal 2020
7.3.3 Demande de garantie d'emprunt - Ogec Saint Joseph - Annule et remplace la délibération 7.3.3. du 7 octobre 2020
7.5.1 Atlas de la biodiversité communale - Candidatures a un appel à projet et a un contrat nature thématique
7.6.3 Mise sous contrat de l’école Diwan de Plouguerneau et participation financière au fonctionnement de l’école
7.10.3 Remboursement de frais occasionnés par les déplacements d’un stagiaire - Diagnostic Projet Alimentaire de Territoire (PAT)

VIII - DOMAINE DE COMPÉTENCE PAR THÈME
8.8.6 Convention de raccordement directe au réseau public de distribution d’électricité basse tension de l’installation de production solaire de la cuisine scolaire municipale
8.9 Engagement du projet de réfection du mur ouest sur Le site archéologique d'Iliz Koz

IX - AUTRES DOMAINES DE COMPÉTENCES
9.4 Motion de soutien à Brittany Ferries

Informations données au conseil municipal dans le cadre de l'article 2122-23 du CGCT.

Date(s)

18/11/2020 à 20h00

Lieu

Espace Armorica | 1 rue du Colombier