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CONSEIL MUNICIPAL

Le 17/11/2021 à 19h15 - Espace Armorica

Questions du public

Séance du conseil municipal :
Intervention de Jean-François Tréguer, Président du Pays des Abers pour la présentation du rapport d’activités 2020 de la communauté de communes
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 6 octobre 2021

III – DOMAINE ET PATRIMOINE

3.4 Procédure de délimitation du port du Porz Gwenn – Extension des limites du port de Porz Gwenn
3.5.1 Opération Finistère Habitat à Lilia – Rétrocession de la voirie, des espaces verts et des équipements communs – Classement dans le domaine public
3.5.2 Transfert de gestion d’une parcelle du Domaine Public Maritime d’Etat (DPM) vers le DPM communal et régularisation de la situation d’un ouvrage établi sur le DPM au lieu-dit Bilou Bihan

IV – FONCTION PUBLIQUE

4.1.8 Contrats d’adhésion à l’assurance statutaire et aux services de prévention et de gestion de l’absentéisme proposés par le centre de gestion du Finistère

V – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

5.2.1 Modification du règlement intérieur du conseil municipal de

VII – FINANCES LOCALES

7.5.1.a Demande de subvention dans le cadre de l’appel à projet régional en faveur des PAT – Mesure 13B du Plan France Relance
7.5.1.b Demande de subvention pour la démolition d’un bâtiment communal – Appel à projets dans le cadre du fonds de recyclage des friches

Informations données au conseil municipal dans le cadre de l’article 2122-23 du CGCT.