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CONSEIL MUNICIPAL

Le 25/05/2022 à 19h00 - Espace Armorica | 1, rue du Colombier

Questions du public
Posez vos questions avant le lundi 23 mai 2022, 12h00, via le formulaire en ligne : plouguerneau.bzh/quart-heure-citoyen
Séance du conseil municipal :
· Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 avril 2022
· Temps d’informations CCPA

I – COMMANDE PUBLIQUE
Attribution du marché de denrées alimentaires

III – DOMAINE ET PATRIMOINE
3.5.11 Convention d’occupation de la Maison des jumelages

IV – FONCTION PUBLIQUE
4.1.8.a Ratios d’avancement de grade pour la collectivité
4.1.8.b Création d’un comité social territorial local
4.1.8.c Création d’une formation spécialisée au sein du comité social territorial local

VII – FINANCES LOCALES
7.1.3.a Décision modificative n°1 – budget principal 2022
7.1.3.b Décision modificative n°1 – budget annexe Armorica 2022
7.1.6 Tarifs des animations culturelles – Espace Culturel Armorica
7.5.1. Demande de subvention dans le cadre du programme « Petites villes de demain » : Etude de diagnostic concerté du centre-bourg et de la maison communale
7.5.5.a Attribution des subventions municipales 2022
7.5.5.b Attribution de subventions municipales 2022 à Plouguerneau d’hier et d’aujourd’hui
7.5.5.c Convention de partenariat entre la commune de Plouguerneau et le comité de jumelage franco-allemand – dotation forfaitaire
7.5.5.d Convention de partenariat entre la commune de Plouguerneau et le comité de jumelage franco-anglais – dotation forfaitaire
7.10.3.a Organisation de la journée régionale PAT – prise en charge de frais de déplacement
7.10.3.b Mandat spécial accordé aux élus pour participer à une visite de terrain au Juch

VIII – DOMAINE DE COMPÉTENCE PAR THÈME
8.2.4.a Projet pédagogique espace jeunes 2022
8.2.4.b Camp d’été 11/14 ans à la Forêt-Fouesnant
8.2.4.c Camp d’été 14/17 ans à la Forêt-Fouesnant
8.4.4 Convention opérationnelle avec l’Établissement Public Foncier de Bretagne
8.9.3 Vente et suppression de documents du fonds de la Médiathèque

Informations données au conseil municipal dans le cadre de l’article L2122-23 et L.2123-24-1-1 du CGCT.