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Ça se passe à Plouguerneau !

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CONSEIL MUNICIPAL

Le 05/04/2023 à 19h00 - Espace Armorica | 1, rue du Colombier

Questions du public
· Posez vos questions avant le lundi 3 avril 2023, 12h00, via le formulaire en ligne : plouguerneau.bzh/quart-heure-citoyen

Séance du conseil municipal :
· Temps d’informations Pays des Abers
· Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 1er mars 2023

III - DOMAINE ET PATRIMOINE
3.5.11.a Convention d’occupation précaire du domaine public communal avec Monsieur Hugo Huard De La Marre (Location-vente et réparation de cycles et motocycles ; vente d’accessoires et d’équipements)
3.5.11.b Convention de passage pour le réseau de distribution d'électricité

IV - FONCTION PUBLIQUE
4.1.1 Modification du tableau des emplois

VIII - DOMAINES DE COMPÉTENCES PAR THÈME
8.2.4 Convention de partenariat pour des prestations en médiation animale au Multi accueil - Année 2023
8.4.4 Convention opérationnelle avec l’Établissement Public Foncier de Bretagne (EFP)
8.5.5 Protocole d’accord pour étudier la réalisation d’opérations d’aménagement et de construction mixtes à dominante de logements sur la commune de Plouguerneau
8.9.3 Convention portant soutien à la lecture publique sur un territoire communal

VII - FINANCES LOCALES
7.1.2.a Affectation des résultats 2022 - Budget général, budgets annexes petite enfance, Armorica et ports
7.1.2.b Approbation du budget primitif 2023 - Budget général
7.1.2.c Approbation du budget primitif 2023 - Budget petite enfance
7.1.2.d Approbation du budget primitif 2023 - Budget Armorica
7.1.2.e Approbation du budget primitif 2023 - Budget ports
7.1.2.f Autorisation de programme et crédits de paiement 2023
7.1.2.g Autorisation d’engagement et crédits de paiement 2023
7.1.2.h Subvention du budget principal aux budgets annexes - Année 2023
7.1.2.i Transfert des dépenses de personnel des budgets annexes au budget principal - Année 2023
7.1.2.j Virements de crédits du budget Armorica au budget principal
7.1.6.a Participation financière de la commune à l’édition 2023 des Tréteaux chantants
7.1.6.b Participation financière de la commune au Printemps des abers 2023
7.2.1 Vote des taux d'imposition directe locale année 2023
7.5.1 Demande de subvention DSIL et plan de financement pour la rénovation de la salle Louis Le Gall
7.10.3.a Mandat spécial à l’occasion du voyage à Saint Germans
7.10.3.b Mandat spécial à l’occasion de la participation au forum national Agores du 10 au 12 mai 2023

Informations données au conseil municipal dans le cadre de l’article L2122-23 et L.2123-24-1-1 du CGCT.

Date(s)

05/04/2023 à 19h00

Lieu

Espace Armorica | 1, rue du Colombier

Organisateur

Maiire Plouguerneau
https://plouguerneau.bzh/

}   Publié le 03 novembre 2022  |  Modifié le 03 avril 2023