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CONSEIL MUNICIPAL

Le 16/11/2022 à 19h00 - Espace Armorica | 1, rue du Colombier

Questions du public
· Posez vos questions avant le lundi 14 novembre 2022, 12h00, via le formulaire en ligne : plouguerneau.bzh/quart-heure-citoyen

Séance du conseil municipal :
· Temps d’informations Pays des Abers
· Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 5 octobre 2022

I – COMMANDE PUBLIQUE
1.4.2.a Travaux d’effacement des réseaux basse tension éclairage public et télécom – rue du Verger
1.4.2.b Travaux d’effacement des réseaux basse tension éclairage public et télécom – rue de Bel air

III – DOMAINE ET PATRIMOINE
3.5.11 Convention type de mise à disposition d’équipements et/ou locaux communaux

IV – FONCTION PUBLIQUE
4.1.8.a Modification du règlement de fonctionnement interne de la collectivité
4.1.8.b Modalités de mise en œuvre de la protection sociale complémentaire des agents

V – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
5.2.2.a Remplacement d’un conseiller municipal
5.2.2.b Mise à jour des commissions municipales

VII – FINANCES LOCALES
7.5.5 Subvention événementielle – Tennis Club de Plouguerneau
7.10.3 Mandat spécial « Journée Label Ville européenne »

VIII – DOMAINE DE COMPÉTENCE PAR THÈME
8.3.1 Dénomination d’une rue au centre-bourg de Plouguerneau

IX – AUTRES DOMAINES DE COMPÉTENCES
9.1.4 Recensement de la population : coordonnateur et agents recenseurs

Informations données au conseil municipal dans le cadre de l’article L2122-23 et L.2123-24-1-1 du CGCT.