conseil-municipal

CONSEIL MUNICIPAL

Le 14/12/2022 à 19h00 - Espace Armorica | 1, rue du Colombier

Questions du public
· Posez vos questions avant le lundi 12 décembre 2022, 12h00, via le formulaire en ligne : plouguerneau.bzh/quart-heure-citoyen

Séance du conseil municipal :
· Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16 novembre 2022
· Temps d’informations du Pays des Abers

I – COMMANDE PUBLIQUE
1.4.1 Convention locale pour la mise en souterrain des réseaux aériens de communications électroniques d’Orange – Route de Saint Cava.

III – DOMAINE ET PATRIMOINE
3.5.1 Mise à jour du tableau de classement des voies communales et d’inventaire des chemins ruraux
3.5.11 Convention d’occupation temporaire du domaine public communal pôle bien-être – Cellule n°1

VII – FINANCES LOCALES
7.1.3.a Décision modificative n°3 – Budget principal 2022
7.1.3.b Décision modificative n°2 – Budget annexe Armorica 2022
7.1.3.c Décision modificative n°1 – Budget annexe petite enfance 2022
7.1.2.a Transfert des dépenses de personnel des budgets annexes au budget principal – Année 2022 – Modification
7.1.2.b Modification de l’autorisation de programme et crédits de paiement
7.1.2.c Autorisation d’engager des dépenses nouvelles – Exercice 2023
7.1.2.d Assujettissement à la TVA du budget annexe des ports communaux au 1er janvier 2023
7.1.1.a Tarifs budget ports 2023-24-25
7.1.1.b Tarifs communaux
7.5.1 Demande de subvention dans le cadre du programme Petite Ville de Demain – Accompagnement à la colorisation des façades de cœur de ville (phase 1)
7.6.3 Convention de répartition des frais d’étude de colorimétrie entre les communes de Plouguerneau, Lannilis et Plabennec

VIII – DOMAINE DE COMPÉTENCE PAR THÈME
8.2.4.a Séjour de Noël 9/11 ans au Futuroscope
8.2.4.b Convention de mandatement dans le cadre du « service d’intérêt économique général » (SIEG) pour le service d’accueil périscolaire et de centre de loisirs avec l’association Familles Rurales de Plouguerneau
8.9.3 Convention pour la participation au prix littéraire Cézam

Informations données au conseil municipal dans le cadre de l’article L2122-23 et L.2123-24-1-1 du CGCT.