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CONSEIL MUNICIPAL
Le 01/03/2023 à 19h00 - Espace Armorica | 1, rue du Colombier
Questions du public
· Posez vos questions avant le lundi 27 février , 12h00, via le formulaire en ligne : plouguerneau.bzh/quart-heure-citoyen
Séance du conseil municipal :
· Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 décembre 2022
· Temps d’informations du Pays des Abers
I – COMMANDE PUBLIQUE
1.4.2.a Travaux d’effacement des réseaux basse tension, éclairage public et télécommunication route de Saint Cava
1.4.2.b Travaux d’effacement des réseaux basse tension, éclairage public et télécommunication rue Michel Le Nobletz
V – FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLÉES
5.2.1 Modification du règlement intérieur du conseil municipal
VIII – DOMAINE DE COMPÉTENCE PAR THÈME
8.2.4 Convention pour le versement par la CAF d’une aide complémentaire 2022 au Multi-accueil « Tamm ha Tamm »
8.9 Renouvellement de la convention de partenariat avec l’EPCC pour la rémunération d’une animatrice – Atelier « Journal du Renard Pagan »
IX – AUTRES DOMAINES DE COMPÉTENCES
9.1.5.a Changement temporaire de lieu de célébration des mariages
9.1.5.b Convention de partenariat du challenge sportif du 25 mars « Faire du sport autrement »
VII – FINANCES LOCALES
7.5.1.a Demande de subvention DETR et plan de financement travaux d’aménagement paysager des espaces publics du centre-bourg – Tranche 1
7.1.5.b Demande de subvention dans le cadre du pacte Finistère 2030 (Volet 1) et du fonds vert travaux de rénovation thermique de la mairie
7.5.5 Subvention d’investissement au club d’aviron CAPaluden
7.1.2.f Autorisation d’engager des dépenses nouvelles – Exercice 2023
7.1.2.e Approbation des comptes de gestion 2022 du receveur municipal des budgets principal, petite enfance, Armorica et ports
7.1.2.a Approbation compte administratif 2022 – Budget principal
7.1.2.b Approbation compte administratif 2022 – Budget petite enfance
7.1.2.c Approbation compte administratif 2022 – Budget Armorica
7.1.2.d Approbation compte administratif 2022 – Budget ports
7.1.1 Débat d’orientations budgétaires 2023
Informations données au conseil municipal dans le cadre de l’article L2122-23 et L.2123-24-1-1 du CGCT.