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CONSEIL MUNICIPAL

Le 25/06/2019 à 20h00 - Espace Armorica | 1 rue du Colombier

MARDI 25 JUIN | 20H | ESPACE ARMORICA

Séance du conseil municipal : approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 mai 2019

I - COMMANDE PUBLIQUE
1.4.2. Travaux de rénovation de l'éclairage public - Lanternes vétustes sur PBA - 94 points lumineux « ep-2019-195-1 » programme 2019

III - DOMAINE ET PATRIMOINE
3.1.1 Régularisation d’emprise à Lanvaon cession gratuite à la commune
3.2.1. Cession commune parcelle CS 45
3.5.1.a Rue des goémoniers - Rétrocession de la voirie, des espaces communs et des réseaux - Classement dans le domaine public
3.5.1.b Demande d’acquisition d’une partie du domaine public à Kerhabo - Mise à enquête publique
3.6.3 Convention commune / SCI de l’île Vierge parcelles BN 103, 105 et 106

IV - FONCTION PUBLIQUE
4.4 Création de poste pour besoin saisonnier

VI - LIBERTÉS PUBLIQUES ET POUVOIRS DE POLICE
6.1.9 Mutualisation des polices municipales des communes de Plouguerneau et de Lannilis

VII - FINANCES
7.1.3 Décision modificative n°1 - Budget principal 2019
7.1.6.a Tarifs restauration scolaire à compter du 1er septembre 2019
7.1.6.b Tarifs des animations culturelles de l’Espace culturel Armorica - Tarifs des locations de l’Espace culturel Armorica - Tarifs pratiqués à la médiathèque « les trésors de Tolente »
7.5.1 Aménagement d'une entrée de zone de rencontre 20 km/h rue Kroaz Boulig
7.10.3 Mandat spécial au maire à l’occasion des ateliers du SRADDET

VIII - DOMAINE DE COMPÉTENCE PAR THÈME
8.2.4.a Aide au financement de la formation BAFA
8.2.4.b Séjours courts 11-17 ans
8.2.4.c Convention avec le SDIS pour l'accueil sur le temps méridien et au Multi-accueil des enfants des pompiers volontaires de Plouguerneau
8.2.4.d. Modification du règlement de fonctionnement du Multi-accueil « Tamm ha Tamm »
8.9.3 Convention avec l’EPCC école de musique pour la réalisation d'un atelier journal Skol al Louarn à la médiathèque

IX - AUTRES DOMAINES DE COMPÉTENCES
9.1.2 Convention entre les collectivités territoriales pour l’accueil et l’envoi de jeunes dans le cadre du volontariat Franco-Allemand des territoires pour l’année 2019/2020
9.4 Vœu relatif aux principes et valeurs devant guider les évolutions du système de santé

Informations données au conseil municipal dans le cadre de l'article 2122-23 du CGCT.