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CONSEIL MUNICIPAL

Le 14/11/2019 à 20h00 - Espace Armorica | 1 rue du Colombier

Séance du conseil municipal : approbation du procès-verbal du conseil municipal du 26 septembre.

V - INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
5.1.2 Adjoints au maire : fixation du nombre d’adjoints
5.1.1 Élection d’un nouvel adjoint
5.2.2.a Remplacement d'un conseiller municipal - modification du tableau du conseil municipal
5.2.2.b Mise à jour des commissions municipales
5.6.1 Indemnités des élus
5.7.5 Modification des statuts de la communauté de communes du pays des Abers

III - DOMAINE ET PATRIMOINE
3.1.1 Acquisition des parcelles WI 43p, WK 48p et WK 49p situées à Kerhabo
3.5.1.a Désaffectation, déclassement puis cession d’une partie du domaine public à Kerhabo
3.5.1.b Désaffectation, déclassement puis cession d’une partie du domaine public à Kervenni

IV - FONCTION PUBLIQUE
4.1.8 Conditions d’attribution de chèques cadeaux aux enfants du personnel communal à l’occasion de Noël

VII - FINANCES
7.1.1 Tarifs communaux 2020
7.1.2 Assujettissement à la TVA du budget annexe Armorica au 1er janvier 2020
7.1.3.a Décision modificative n°2 – budget Principal 2019
7.1.3.b Décision modificative n °1 – budget Armorica 2019
7.1.3.c Décision modificative n °1 – budget Petite enfance 2019
7.10.2 Admission de créances en non-valeur
7.10.3.a Indemnité de conseil du percepteur municipal
7.10.3.b Convention de partenariat billetterie de spectacle Armorica - Champ de Foire
7.10.3.c Mandat spécial accordé pour le projet Cantines Durables - Territoires Engagés
7.10.3.d Remboursement des frais de déplacement d’un stagiaire - Projet Art Design
7.10.3.e Mandat spécial au maire pour le congrès des maires

VIII - DOMAINE DE COMPÉTENCE PAR THEME
8.2.4 Renouvellement du contrat enfance jeunesse 2019-2022
8.9.3 Modification du règlement intérieur de la médiathèque municipale

IX - AUTRE DOMAINE DE COMPÉTENCE
9.4 Motion pour le maintien et la préservation des services des finances publiques dans nos territoires

Informations données au conseil municipal dans le cadre de l'article 2122-23 du CGCT.