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Ça se passe à Plouguerneau !

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CONSEIL MUNICIPAL

Le 17/12/2019 à 20h00 - Espace Armorica | 1 rue du Colombier

Focale : intervention de Christian Calvez sur le bilan 2018 de la CCPA
Séance du conseil municipal : approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 novembre 2019.

III - DOMAINE ET PATRIMOINE
3.1.1.a Acquisition de la parcelle cadastrée BP 116 située à Lilia
3.1.1.b Acquisition de la parcelle cadastrée C I 68 située à Kroaz al Lann
3.1.1.c Régularisation d’emprise à Tevezan Vraz cession gratuite à la commune
3.1.1.d Régularisation d’emprise au Spins cession gratuite à la commune
3.2.1 Vente épicerie de Lilia - parcelle BR 312

IV - FONCTION PUBLIQUE
4.1.1 Modification du tableau des emplois - création d’un emploi d’assistant informatique
4.1.8.a Contrat d’adhésion à l’assurance statutaire
4.1.8.b Accès aux missions facultatives proposées par le CDG29 - actualisation de la convention cadre
4.1.8.c Convention relative à la disponibilité pendant son temps de travail d’un sapeur-pompier volontaire
4.1.8.d Mise en œuvre du compte personnel de formation (CPF)

V - INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
5.7.8 Convention de reversement du FCTVA 2017 à la CCPA suite aux transferts des compétences eau et assainissement

VI - LIBERTÉS PUBLIQUES ET POUVOIR DE POLICE
6.1.3 Rétrocession d’une concession perpétuelle à la commune à titre gracieux

VII - FINANCES
7.1.1 Proposition de tarif de prestation traiteur pour l’Espace Culturel Armorica
7.1.2 Autorisation d'engager des dépenses nouvelles - exercice 2020
7.1.3.a Décision modificative n°3 - budget principal 2019
7.1.3.b Décision modificative n°1 - budget Gwelmeur 2019
7.5.1 Demande de subvention DETR et plan de financement
7.5.5 Financement des établissements scolaires privés du 1er degré - acomptes

VIII - DOMAINE DE COMPÉTENCE PAR THÈME
8.2.4.a Convention intercommunale relais parents assistantes maternelles (RPAM) 2019-2020
8.2.4.b Modification du règlement de fonctionnement du multi-accueil municipal Tamm-ha-Tamm
8.5.10 Lutte contre les mérules et autres insectes xylophages classement de la commune
8.9.3.a Convention pour l'organisation de Paroles en Wrac'h 2019-2020
8.9.3.b Convention pour la participation au prix littéraire Cezam 2020

Informations données au conseil municipal dans le cadre de l'article 2122-23 du CGCT.

Date(s)

17/12/2019 à 20h00

Lieu

Espace Armorica | 1 rue du Colombier

Organisateur

Mairie Plouguerneau
https://plouguerneau.bzh