MENTIONS LEGALES
Site de la mairie de Plouguerneau
plouguerneau.bzh
Propriété du site
Le présent site est la propriété de la mairie de Plouguerneau :
Mairie de Plouguerneau
12 rue du Verger – BP1
29880 Plouguerneau
Tél : 02 98 04 71 06
Fax : 02 98 04 59 60
Le directeur de la publication du présent site est Monsieur Yannig Robin en sa qualité de Maire.
Hébergement
Online SAS
BP 438 75366
Paris Cedex 08
Création du site Internet
Koality
19 place du Maréchal Foch
29260 Lesneven
Tél : 02.98.20.77.74
Mail : contact@koality.fr
Site : koality.fr
Crédits photographiques
Sauf mention contraire, le service communication de la mairie de Plouguerneau, Freepik, Unplash et Adobe stock.
Les photographies du site ne peuvent être copiées, dupliquées ou utilisées sans l’autorisation du service Communication de la mairie de Plouguerneau.
Toute demande doit être adressée à :
Mairie de Plouguerneau
Service Communication
12 rue du Verger – BP1
Tél. 02 98 04 71 06
Ou par mail à bim@plouguerneau.bzh
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de la mairie de Plouguerneau. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de la mairie de Plouguerneau dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de la mairie de Plouguerneau est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Commission nationale informatique et libertés
Conformément à la délibération de la C.N.I.L. n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe, ce site est dispensé de déclaration auprès de la C.N.I.L.
Protection des données personnelles
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer, vous pouvez contacter la mairie de Plouguerneau.
Politique de confidentialité
En consultant notre site Internet, vous nous autorisez à recueillir des informations sur votre navigation, afin de nous aider à identifier les contenus qui vous intéressent. Si vous souhaitez vous opposer à cette pratique, cliquez ici
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