ORDRE DU JOUR DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

Assistez au prochain conseil municipal et suivez-le depuis chez vous !

Pour permettre au plus grand nombre de pouvoir suivre les débats, la séance sera diffusée en direct sur le site web et la page Facebook de la mairie. Le conseil reste ouvert au public.

ORDRE DU JOUR

Questions du public
Posez vos questions avant le lundi 19 février 2024, 12h00, via le formulaire en ligne : plouguerneau.bzh/quart-heure-citoyen

Séance du conseil municipal :

• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 13 décembre 2023
• Temps d’informations Pays des Abers

I – MARCHES PUBLICS

1.1.10    Modification du règlement intérieur des marchés adaptés

III – DOMAINE ET PATRIMOINE

3.2.1      Poulezan vraz – cession de la partie sud de la parcelle BL 185

V – INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

5.4.1      Limitation des délégations données au maire en vertu de l’article 2122-22 du C.G.C.T.

5.6.5      Désignation d’un référent déontologue pour les élus de la commune 

5.7.5      Transfert de la compétence facultative « construction et gestion d’abattoirs (y compris l’exploitation du service public associé) »

VII – FINANCES LOCALES

7.1.2.a   Approbation des comptes de gestion 2023 du receveur municipal des budgets principal, petite enfance, Armorica et ports

7.1.2.b   Approbation compte administratif 2023 budget principal

7.1.2.c   Approbation compte administratif 2023 budget petite enfance

7.1.2.d   Approbation compte administratif 2023 budget Armorica

7.1.2.e   Approbation compte administratif 2023 budgets Ports

7.1.1      Débat d’orientations budgétaires 2024

7.5.1.a   Demande de subvention DETR et plan de financement – construction du centre d’interprétation des algues « Algae »

7.5.1.b   Demande de subvention – pacte Finistère 2030 (volet 1) travaux de rénovation de la salle Louis Le Gall

7.10.3.a Avenant n° 1 à la convention d’adhésion à Ener’gence n° 2023/14

7.10.3.b Mandat spécial accordé aux élus – une rencontre à Saint-Lunaire et Saint-Samson-sur-Rance

VIII – DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEME

8.2.4.a   Projet pédagogique Espace jeunes 2024

8.2.4.b   Avenant à la convention territoriale globale (CTG) – intégration du Conseil départemental

8.2.4.c   Aide au financement de la formation BAFA

8.2.4.d   Convention d’objectifs et de financement Caf 2023/2026 – soutien au formation BAFA et BAFD

8.2.4.e   Convention d’objectifs et de financement Caf 2023/2026 – « séjours » pour l’espace jeunes

8.2.4.f    Renouvellement d’une convention de financement du réseau d’aides spécialisées aux élèves en difficulté (R.A.S.E.D.) – 2024-2027

IX – AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES

9.1.5.a   Dépôt des registres de sections cadastrales non bâties et bâties de 1826 à 1973

Informations données au conseil municipal dans le cadre de l’article L2122-23 et L.2123-24-1-1 du CGCT.