ORDRE DU JOUR DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

Assistez au prochain conseil municipal et suivez-le depuis chez vous !

Pour permettre au plus grand nombre de pouvoir suivre les débats, la séance sera diffusée en direct sur le site web et la page Facebook de la mairie. Le conseil reste ouvert au public.

ORDRE DU JOUR

Questions du public
Posez vos questions avant le lundi 01er juillet 2024, 12h00, via le formulaire en ligne : plouguerneau.bzh/quart-heure-citoyen

Séance du conseil municipal :

• Temps d’informations Pays des Abers
• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 mai 2024

FONCTION PUBLIQUE

1. Modification du tableau des emplois – réorganisation de la direction des services techniques (4.1.1)
2. Révision des modalités de remboursement des frais occasionnés par les déplacements temporaires (4.1.8)

FINANCES LOCALES

1. Encaissement de recettes pour le compte de tiers – saison culturelle 2024/2025 (7.1.4)
2. Demande de subvention à la Fédération Française de rugby pour l’acquisition de modulaires (7.5.1)
3. Attribution d’une subvention événementielle à l’association Aupal (7.5.5)
4. Financement de l’initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques 2024/2025 (7.6.3)
5. Acceptation d’un don de matériels informatiques du lycée de l’Elorn (7.10.1)
6. Admission de créances en non-valeur (7.10.2)

ENFANCE JEUNESSE

1. Projet d’établissement du Multiaccueil municipal Tamm ha Tamm (2024) (8.2.4.a)
2. Avenant 2 à la C.O.F. Caf 2021/2024 pour le Multiaccueil Tamm ha Tamm (8.2.4.b)
3. Avenant 1 à la convention de mandatement SIEG 2023/25 signée avec Familles Rurales Plouguerneau (8.2.4.c)
4. Convention intercommunale Relais Petite Enfance (R.P.E.) – 2023-2027 (8.2.4.d)
5. Convention de partenariat avec l’association Ailes – mise en œuvre du dispositif de cohabitation intergénérationnelle (8.5.10)

Informations données au conseil municipal dans le cadre de l’article L2122-23 et L.2123-24-1-1 du CGCT.