ORDRE DU JOUR DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

Assistez au prochain conseil municipal et suivez-le depuis chez vous !

Pour permettre au plus grand nombre de pouvoir suivre les débats, la séance sera diffusée en direct sur le site web et la page Facebook de la mairie. Le conseil reste ouvert au public.

ORDRE DU JOUR

Questions du public
Posez vos questions avant le lundi 03 mars 2025, 12h00, via le formulaire en ligne : plouguerneau.bzh/quart-heure-citoyen

 Séance du conseil municipal

1. Temps d’information CCPA
2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18 décembre 2024

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

1. Modification du tableau du conseil municipal (5.2.2.a)
2. Mise à jour des commissions municipales et des représentants de la commune au sein du CCAS et des organismes extérieurs (5.2.2.b)
3. Indemnités des élus (5.6.1)

 DOMAINE ET PATRIMOINE

1. Avenant à la Convention d’occupation temporaire du domaine public constitutive de droits réels de la parcelle BV n°189 à Kerazan du 19 décembre 2013 (3.5.3.a)
2. Avenant à la Convention d’occupation temporaire du domaine public constitutive de droits réels de la parcelle BV n°187 à Kerazan du 19 décembre 2013 (3.5.3.b)
3. Convention d’occupation temporaire du domaine public communal avec Madame Clélia Marin (3.5.11.a)
4. Demande d’autorisation d’occupation du domaine public routier et entretien de la RD32 en centre bourg (3.5.11.b)

 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET HABITAT

1. Avis sur le projet de classement de la réserve naturelle régionale des marais, dunes et baies de Guissény (8.4.2)
2. Avis sur projet d’arrêté préfectoral portant délimitation des zones de présence d’un risque de mérule dans le département (8.5.10)

 FONCTION PUBLIQUE

1. Assurance statutaire – Mandat au centre de gestion du Finistère pour lancement de la procédure de consultation (4.1.8)
2. Emploi d’un vacataire pour la préparation physique d’agents municipaux (4.4)

 FINANCES LOCALES

1. Approbation des comptes de gestion 2024 du receveur municipal des budgets principal, petite enfance, Armorica et ports (7.1.2.a)
2. Approbation compte administratif 2024 budget principal (7.1.2.b)
3. Approbation compte administratif 2024 budget petite enfance (7.1.2.c)
4. Approbation compte administratif 2024 budget Armorica (7.1.2.d)
5. Approbation compte administratif 2024 budget ports (7.1.2.e)
6. Débat d’orientations budgétaires 2025 (7.1.1)
7. Suspension du paiement des annonces du bulletin d’information municipal pour les commerçants impactés par les travaux d’aménagement des espaces publics du centre-bourg (7.1.8.a)
8. Bac an treiz (7.1.8.b)
9. Demande de subvention au conseil départemental dans le cadre du plan 500 000 arbres (7.5.1.a)
10. Soutien au territoire de Mayotte (7.10.1)

 ENFANCE-JEUNESSE

1.  Engagement de la commune de Plouguerneau au titre du dispositif territoires numériques éducatifs (7.5.1.b)
2.  Avenant 1 a la convention d’objectifs et de financement caf 2023/2026 « subvention BT CTG séjours de vacances » motions (8.2.4.a)
3. Avenant 1 a la convention d’objectifs et de financement caf 2023/2026 « subvention de soutien aux formations BAFA-BAFD BT CTG » (8.2.4.b)

Informations données au conseil municipal dans le cadre de l’article L2122-23 et L.2123-24-1-1 du CGCT.