ORDRE DU JOUR DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

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Pour permettre au plus grand nombre de pouvoir suivre les débats, la séance sera diffusée en direct sur le site web et la page Facebook de la mairie. Le conseil reste ouvert au public.

ORDRE DU JOUR

Questions du public
Posez vos questions avant le lundi 16 décembre 2024, 12h00, via le formulaire en ligne : plouguerneau.bzh/quart-heure-citoyen

 Séance du conseil municipal

1. Temps d’information CCPA
2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 novembre 2024

DOMAINE ET PATRIMOINE

1. Vente du véhicule tracteur Deutz (3.2.2)
2. Classement de parcelles dans le domaine public communal (3.5.1)
3. Convention financière avec le SDEF – extension de l’éclairage public dans le cadre de l’aménagement des espaces publics du centre-bourg (3.5.11)

POLITIQUE DE RENOVATION URBAINE

1. Lancement d’une campagne de ravalement à caractère incitatif au centre-bourg de Plouguerneau (8.5.2)

 VOIRIE

1. Dénomination de la voie et numérotation des lots – lotissement au nord de l’OAP Armorique (8.3.1)

 INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

1. Renouvellement de la convention entre la commune et la communauté de communes du pays des abers relative à l’instruction des autorisations du droit des sols (5.7.8)

 FONCTION PUBLIQUE

1. Modalités d’aménagement du temps de travail (4.1.8)
2. Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement (IFSE) pour la filière police municipale (4.5)

 FINANCES LOCALES

1. Autorisation d’engager des dépenses nouvelles – exercice 2025 (7.1.2.a)
2. Autorisation de programme et crédits de paiement 2024 (7.2.1.b)
3. Autorisation d’engagement et crédits de paiement 2024 (7.1.2.c)
4. Décision modificative n°2 – budget principal 2024 (7.1.3.a)
5. Decision modificative n°1 – budget annexe Armorica 2024 (7.1.3.b)
6. Approbation des tarifs communaux (7.1.6)
7. Subvention Pacte Finistère 2030 – volet 1 (7.5.1)
8. Convention financière 2025-2028 – Ogec st joseph (7.5.5.a)
9. Convention financière 2025-2028 – Ogec ste Thérèse (7.5.5.b)
10. Convention financière 2025-2028 – Diwan Plouguerne (7.5.5.c)
11. Renouvellement de la convention relative au versement d’un fond de concours pour le fonctionnement des salles culturelles de Plouguerneau et Plabennec (7.10)

 ENFANCE-JEUNESSE

1. Convention relative à la restauration des personnels du ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse (8.1.5)
2. Convention Lieu d’Accueil Parents Enfants (LAEP) et samedis bien (8.2.4)

MOTIONS

1. Motion UBO (9.4.a)
2. Motion conflits d’intérêts élus locaux (9.4.b)

Informations données au conseil municipal dans le cadre de l’article L2122-23 et L.2123-24-1-1 du CGCT.