ORDRE DU JOUR DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

mercredi 18 novembre 2026| 19h00 | Armorica
Assistez au prochain conseil municipal et suivez-le depuis chez vous !
Pour permettre au plus grand nombre de pouvoir suivre les débats, la séance sera diffusée en direct sur le site web et la page Facebook de la mairie. Le conseil reste ouvert au public.

ORDRE DU JOUR

Questions citoyennes
Posez vos questions avant le lundi 16 novembre  2026, 12h00, via le formulaire en ligne : plouguerneau.bzh/quart-heure-citoyen

Séance du conseil municipal

  1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 septembre 2026
  2. Présentation du Conseil Municipal Jeunes & point actualités

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

  1. Modification du tableau du conseil municipal (5.2.2)
  2. Modification de la composition des commissions municipales et des représentants de la commune au sein des commissions et comites (5.2.6)
  3. Approbation de l’adhésion de la Communauté de communes du Pays des Abers au Syndicat Bretagne Mobilités (5.7.8)

 LIBERTES PUBLIQUES ET POUVOIRS DE POLICE

  1. Plan communal de sauvegarde (6.1.3)
  2. Convention de stérilisation et d’identification des chats sauvages avec la fondation 30 millions d’amis (6.1.6)

 COMMANDE PUBLIQUE

  1. Approbation de conventions de prestation de service pour le suivi des mouillages (1.4.2)

 DOMAINE ET PATRIMOINE

  1. Modification du règlement d’utilisation des salles communales (hors Armorica et ALGAE) et du matériel (3.6)
  2. Modification du règlement intérieur d’utilisation du minibus loisir (8.7.4)

 FINANCES LOCALES

  1. Décision modificative n°1 – budget annexe Armorica 2026 (7.1.3)
  2. Travaux d’effacement réseau télécom – rue de Korn ar pap – accompagnement travaux basse tension Enedis – programme 2026 (7.8)

 FONCTION PUBLIQUE

  1. Adhésion à la mission de médiation proposée par le Centre de gestion du Finistère (4.1.8)

CULTURE

  1. Approbation du lancement de la procédure de recrutement de la nouvelle direction de l’EPCC « musiques & cultures » et de l’appel à candidatures (8.9.3.a)
  2. Renouvellement de la convention de partenariat entre la commune de Plouguerneau et le comité des œuvres sociales de Brest (COS) (8.9.3.b)
  3. Renouvellement de la convention de partenariat entre la commune de Plouguerneau et le comité national d’action sociale (CNAS) (8.9.3.c)
  4. Renouvellement de la convention de partenariat entre la commune de Plouguerneau et le comité d’entreprises Cezam (8.9.3.d)

 

Informations données au conseil municipal dans le cadre de l’article 2122-23 du CGCT

Retrouvez tous les procès-verbaux des conseils municipaux précédents.

En savoir plus

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}   Publié le 12 novembre 2026  Crédit photo : DR