ORDRE DU JOUR DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

Assistez au prochain conseil municipal et suivez-le depuis chez vous !

Pour permettre au plus grand nombre de pouvoir suivre les débats, la séance sera diffusée en direct sur le site web et la page Facebook de la mairie. Le conseil reste ouvert au public.

ORDRE DU JOUR

Questions du public
Posez vos questions avant le lundi 18 mars2024, 12h00, via le formulaire en ligne : plouguerneau.bzh/quart-heure-citoyen

Séance du conseil municipal :

• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21 février 2024
• Temps d’informations Pays des Abers

I – MARCHES PUBLICS

1.4.3      Convention suivi des mouillages Perroz Secteur 2

III – DOMAINE ET PATRIMOINE

3.1.1      Acquisition de la parcelle BV 156 située à Kéridaouen

3.5.11.a Convention d’occupation temporaire du domaine public communal avec madame Béatrice Cortes

3.5.11.b Convention d’occupation temporaire du domaine public communal avec monsieur Hugo Buratti

3.5.11.c Renouvellement de la convention de mise à disposition d’équipements et/ou locaux communaux avec l’Espérance de Plouguerneau

3.5.11.d Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un local communal au Collectif humanité de Plouguerneau

3.5.11.e Renouvellement de la convention de mise à disposition d’équipements et/ou locaux communaux avec l’association Familles rurales

IV – FONCTION PUBLIQUE

4.1.8      Convention relative à la disponibilité pendant son temps de travail d’un sapeur-pompier volontaire

VII – FINANCES LOCALES

7.1.2.a   Affectation des résultats 2023 – budget général, budgets annexes petite enfance, Armorica et ports

7.1.2.b   Approbation du budget primitif 2024 – budget général

7.1.2.c   Approbation du budget primitif 2024 – budget petite enfance

7.1.2.d   Approbation du budget primitif 2024 – budget Armorica

7.1.2.e   Approbation du budget primitif 2024 – budget ports

7.1.2.f    Autorisation de programme et crédits de paiement 2024

7.1.2.g   Autorisation d’engagement et crédits de paiement 2024

7.1.2.h   Subvention du budget principal aux budgets annexes- année 2024

7.1.2.i    Subvention d’équipement du budget principal au budget annexe Armorica et au CCAS

7.1.2.j    Transfert des dépenses de personnel des budgets annexes au budget principal – année 2024

7.1.2.k   Virements de crédits du budget Armorica au budget principal- année 2024

7.2.1      Vote des taux d’imposition directe locale année 2024

VIII – DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEME

8.2.4.a   Modification du règlement de fonctionnement du Multiaccueil municipal Tamm Ha Tamm

8.2.4.b   Convention Caf d’habilitation informatique « EAJE » concernant la mise en ligne sur le site monenfant.fr de données relatives au Multiaccueil Tamm ha tamm

8.2.4.c   Convention avec le SDIS pour l’accueil sur le temps méridien des écoles publiques des enfants des pompiers volontaires de Plouguerneau

8.8.6      Définition des zones d’accélération pour le développement des énergies renouvelables – définition de la cartographie communale

IX – AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES

9.1.5      Convention du challenge Sport autrement du 6 avril 2024

Informations données au conseil municipal dans le cadre de l’article L2122-23 et L.2123-24-1-1 du CGCT.