ORDRE DU JOUR DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

Assistez au prochain conseil municipal

 Exceptionnellement, ce conseil municipal ne sera pas enregistré ni retransmis en direct en raison de l’indisponibilité de Radio Légende FM

ORDRE DU JOUR

Questions du public
Posez vos questions avant le lundi 25 novembre 2024, 12h00, via le formulaire en ligne : plouguerneau.bzh/quart-heure-citoyen

Séance du conseil municipal

Temps d’information CCPA

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9 octobre 2024

COMMANDE PUBLIQUE

1. Autorisation donnée à l’exécutif pour la signature du marché public « Prestations de services d’assurances » 2025-2028 (1.1.1)

FINANCES LOCALES

2. Attribution d’une subvention investissement à l’association Tennis de table des abers (7.5.5)

3. Mandat spécial visite Ostreapolis (7.10.3)

FONCTION PUBLIQUE

4. Modification du tableau des emplois – réorganisation du service restauration scolaire (4.1.1)

5. Protection sociale complémentaire – adhésion à la convention de participation « prévoyance » proposée par le Centre de Gestion du Finistère (4.1.8)

DOMAINES DE COMPETENCE PAR THEME

6. Convention opérationnelle avec l’Etablissement Public Foncier de Bretagne (8.4.4)

7. Avenant 2 à la C.O.F. Caf 2022/2024 pour l’Espace jeunes municipal (8.2.4)

8. Convention entre la commune de Plouguerneau et l’association Iliz Koz (8.9.3)

Informations données au conseil municipal dans le cadre de l’article L2122-23 et L.2123-24-1-1 du CGCT.