ORDRE DU JOUR DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

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ORDRE DU JOUR

Questions du public
Posez vos questions avant le lundi 25 novembre 2024, 12h00, via le formulaire en ligne : plouguerneau.bzh/quart-heure-citoyen

Séance du conseil municipal

Temps d’information CCPA

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9 octobre 2024

COMMANDE PUBLIQUE

1. Autorisation donnée à l’exécutif pour la signature du marché public « Prestations de services d’assurances » 2025-2028 (1.1.1)

FINANCES LOCALES

2. Attribution d’une subvention investissement à l’association Tennis de table des abers (7.5.5)

3. Mandat spécial visite Ostreapolis (7.10.3)

FONCTION PUBLIQUE

4. Modification du tableau des emplois – réorganisation du service restauration scolaire (4.1.1)

5. Protection sociale complémentaire – adhésion à la convention de participation « prévoyance » proposée par le Centre de Gestion du Finistère (4.1.8)

DOMAINES DE COMPETENCE PAR THEME

6. Convention opérationnelle avec l’Etablissement Public Foncier de Bretagne (8.4.4)

7. Avenant 2 à la C.O.F. Caf 2022/2024 pour l’Espace jeunes municipal (8.2.4)

8. Convention entre la commune de Plouguerneau et l’association Iliz Koz (8.9.3)

Informations données au conseil municipal dans le cadre de l’article L2122-23 et L.2123-24-1-1 du CGCT.