ORDRE DU JOUR DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

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Pour permettre au plus grand nombre de pouvoir suivre les débats, la séance sera diffusée en direct sur le site web et la page Facebook de la mairie. Le conseil reste ouvert au public.

ORDRE DU JOUR

Questions du public
Posez vos questions avant le lundi 10 novembre  2025, 12h00, via le formulaire en ligne : plouguerneau.bzh/quart-heure-citoyen

Séance du conseil municipal

1. Temps d’information CCPA : présentation des rapports d’activités 2024 de la Communauté de communes du Pays des Abers par son Président.
2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 1er octobre 2025.

INTERCOMMUNALITE

1. Débat sur le rapport d’observations définitives portées sur la gestion de la Communauté de communes du Pays des Abers par la Chambre régionale des comptes (5.7.8)
2. Adhésion de la Communauté de communes au syndicat mixte ouvert de l’abattoir du Quiella au Faou (5.7.2)
3. Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées du 11 juin 2025 (7.6.2)

FONCTION PUBLIQUE

1. Contrats d’adhésion à l’assurance statutaire et aux services de prévention et de gestion de l’absentéisme proposés par le centre de gestion du Finistère (4.1.8)

DOMAINE ET PATRIMOINE

1. Convention d’occupation temporaire du domaine public communal avec EPCC musiques et cultures (3.5.11.a)
2. Renouvellement convention sur la mise à disposition de locaux communaux à l’association Ar vro bagan (3.5.11.b)
3. Convention d’occupation temporaire du domaine public communal avec le Rugby Club de l’Aber (3.5.11.c)
4. Convention d’occupation temporaire du domaine public communal avec IPPA (3.5.11.d)
5. Renouvellement convention sur la mise à disposition de locaux communaux au Club Nautique de Plouguerneau (3.5.11.e)
6. Renouvellement de la convention d’occupation temporaire du domaine public communal avec l’association Radio Légende (3.5.11.f)

FINANCES LOCALES

1. Autorisation de programme et crédits de paiement 2025 (7.1.2)
2. Décision modificative n°2 – budget principal 2025 (7.1.3)
3. Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport pour la construction de vestiaires de rugby (7.5.1)
4. Modification du règlement intérieur de la Commission d’Indemnisation à l’Amiable (7.4.4.a)
5. Indemnisation des préjudices commerciaux causés aux professionnels riverains des travaux d’aménagement des espaces publics du centre-bourg de Plouguerneau (7.4.4.b)
6. Indemnisation des préjudices commerciaux causés aux professionnels riverains des travaux d’aménagement des espaces publics du centre-bourg de Plouguerneau (7.7.4.c)
7. Acceptation d’un don de 4 jeux d’échecs (7.10.1)

AUTRES DOMAINES

1. Approbation d’une charte en faveur du don d’organes (8.2.6)
2. Approbation d’une convention de partenariat avec l’Association de Gestion pour le Développement de l’Emploi (AGDE) (8.6.3)

Informations données au conseil municipal dans le cadre de l’article L2122-23 et L.2123-24-1-1 du CGCT.