ORDRE DU JOUR DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

ORDRE DU JOUR

Questions du public
Posez vos questions avant le vendredi 22 mai 2026, 12h00, via le formulaire en ligne : plouguerneau.bzh/quart-heure-citoyen

Séance du conseil municipal

1. Temps d’information Communauté de communes du Pays des Abers
2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 28 avril 2026.

 TRAVAUX & OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

1. Convention de mandat SDEF – effacement réseaux EP et Télécom à Kerazan Vihan (1.3.1)
2. Convention fonds de concours SDEF – effacement réseaux EP et Télécom à Kerlerdut – Porz Creach (7.8)
3. Convention locale pour la mise en souterrain des réseaux aériens de communications électroniques d’orange établis sur supports communs avec les réseaux publics aériens de distribution d’électricité à Kerazan Vihan (3.5.11.c)
4. Convention de servitudes pour les ouvrages souterrains entre ENEDIS et la commune de Plouguerneau à Korn ar pap et Korn ar gloa (3.5.11.d)
5. Convention d’occupation temporaire du domaine public portuaire avec la Vedette des Abers (3.5.11.a)
6. Convention d’occupation temporaire du domaine public portuaire avec le Club Nautique de Plouguerneau (3.5.11.b)

 FONCTION PUBLIQUE

7. Création d’un comité social territorial local dit CST (4.1.8.a)
8. FACULTATIF : création d’une formation spécialisée au sein du CST (4.1.8.b)

 INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

9. Formation des élus (5.6.2)

 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

10. Attribution de subventions municipales 2026 (7.5.5.g)
11. Renouvellement CPO Familles rurales – EVS (7.5.5.h)
12. Renouvellement CPO Ar Vro Bagan (7.5.5.i)
13. Renouvellement CPO Ecole des Sports (7.5.5.j)
14. Renouvellement CPO PHA (7.5.5.k)
15. Subvention exceptionnelle AUPAL (7.5.5.m)
16. Subvention Ar Redadeg 2026 (7.5.5.n)

 ENFANCE JEUNESSE

17. Coût de l’élève 2026 à Plouguerneau (7.5.5.a)
18. Participations financières 2026 aux établissements d’enseignement du 1er degré de Plouguerneau sous contrat (7.5.5.b)
19. Subventions aux écoles publiques de Plouguerneau – année 2026 (7.5.5.c)
20. Avenants aux conventions financières 2025-28 avec les écoles privées de Plouguerneau (7.5.5.d)
21. Subventions aux écoles privées de Plouguerneau – année 2026 (7.5.5.e)
22. Attribution subvention 2026 Familles Rurales – SIEG (7.5.5.f)
23. Séjour espace jeunes 14/17 ans été 2026 à Fouesnant (8.2.4.a)
24. Séjour espace jeunes 11/14 ans été 2026 à Fouesnant (8.2.4.b)
25. Convention volontariat franco-allemand 2026/27 (9.1.2)

 CULTURE

 Délibération pour la vente de documents et la suppression de documents du fonds de la médiathèque (8.9.3)

Informations données au conseil municipal dans le cadre de l’article 2122-23 du CGCT